Actes administratifs

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  • Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
    Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :
    • La commune
    • La caisse des écoles
    • Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Relais Aide et Amitié

  • N°A 2025-863
  • La commune
  • Publié le 23 octobre 2025 à 11h57 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association La Ligue des Droits de l’Homme 

  • N°A 2025-862
  • La commune
  • Publié le 23 octobre 2025 à 11h55 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat avec L’Association Histoire Patrimoine Tourisme Sport (AHPTS) représentée par Monsieur Yvan Gastaut, Président, ayant pour objet la mise en œuvre du projet « Olympisme, inclusion et mémoire partagée », destiné à sensibiliser les publics scolaires et sportifs de la ville pour la durée de l’année scolaire 2025

  • N°D 2025-229
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h57 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat avec Madame Chiara PASTORINI, gérante de la SARL « LES PETITES LUMIÈRES », partenaire de la Chaire Unesco, ayant pour objet l’encadrement de 8 séances d’ateliers d’initiation à la philosophie dans les écoles de Sarcelles entre octobre et décembre 2025

  • N°D 2025-228
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h56 par Ville de Sarcelles

Contrat avec Madame Magali Mazouz ayant pour objet l’animation d’une conférence intitulée : « les émotions de l’enfant : mieux les comprendre pour mieux les accompagner » le vendredi 10 octobre 2025

  • N°D 2025-227
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h55 par Ville de Sarcelles

Contrat avec l’entreprise « Asterios Spectacles » ayant pour objet une représentation de spectacle le 10 octobre 2025

  • N°D 2025-226
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h54 par Ville de Sarcelles

Avenant n° 1 à la décision du Maire n° 2024-195 ayant pour objet d’acter officiellement le changement de dénomination, pour des raisons administratives, de la société initialement dénommée Manuella MONA par « SAS MONA’M HAIR »

  • N°D 2025-225
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h53 par Ville de Sarcelles

Projet « African Book Truck » proposé par l’association Paroles Indigo ayant pour objet des actions autour du livre, de la lecture, de la diversité culturelle et de la promotion d’une meilleure connaissance personnelle et mutuelle, sur 6 jours d’intervention auprès des écoles et centres de loisirs

  • N°D 2025-224
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h51 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat avec Monsieur Mauss ZOUHEYRI, comédien issu du conservatoire national supérieur d’art dramatique de Paris, diplômé d’état d’enseignement du théâtre, directeur artistique de l’association RIBAMBELLE, ayant pour objet 2 ateliers d’initiation à la lecture à voix haute destinés aux élèves de l’école élémentaire M. Lelong, chaque lundi matin entre le 06 octobre et le 15 décembre 2025, soit 9 jours

  • N°D 2025-223
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h50 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat avec Madame Edwige CHIROUTER, Maître de conférences, Expert auprès de l’Unesco, ayant pour objet 4 séances d’accompagnement à la mise en œuvre d’ateliers de philosophie avec les enfants et les enseignants de l’école élémentaire Jean Macé entre les mois d’octobre et décembre 2025

  • N°D 2025-222
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h49 par Ville de Sarcelles
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