- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Analyses de pratique pour les agents de la petite enfance, avec la consultante Karine Wegerich, de février à avril 2025 (8 sessions)
- N°D 03-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 24 janvier 2025 à 15h55 par CCAS de Sarcelles
Sollicitation de la participation de la CARPF pour le financement des travaux d’aménagement des espaces publics des Flanades, de la place Saint-Saëns et du groupe scolaire Marius Delpech
- N°D 2025-009
- Décisions du Maire
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h56 par ville de sarcelles
Contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens
- N°D 2025-008
- Décisions du Maire
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h46 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation temporaire de locaux communaux – centre de loisirs Chauffour
- N°A 2025-032
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h26 par ville de sarcelles
Fermeture de l’accès aux parcelles AB 485 et 486 situées au 19 rue du Chaussy à Sarcelles
- N°A 2025-031
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h23 par ville de sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 02.02.25
- N°A 2025-020
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h14 par ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 29.01.25
- N°A 2025-018
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h11 par ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 25.01.25
- N°A 2025-017
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h08 par ville de sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 23.01.25
- N°A 2025-016
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h06 par ville de sarcelles
Réglementation de l’élagage des arbres et des arbustes
- N°A 2025-013
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 janvier 2025 à 15h02 par ville de Sarcelles
Décision relative à l’animation dansante les 20 et 21 janvier 2025 avec la société « TYMBEL PRODUCTIONS SAS » en faveur des seniors de la ville de Sarcelles
- N°D 02-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h55 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à la prolongation d’une mise à disposition d’un bureau au 1er étage du CCAS, au profit de l’association AURORE, du 1er janvier au 31 mars 2025
- N°D 01-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h52 par CCAS de Sarcelles