- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Convention avec l’association Profil Evasion ayant pour objet l’organisation d’un séjour pour les enfants des quartiers des Chardonnerettes et des Rosiers-Chantepie
- N°2026-171
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 09h00 par Ville de Sarcelles
Contrat de vente de prestation touristique « groupes » avec la société CP Distribution ayant pour objet l’organisation d’un séjour pour les familles du quartier des Sablons
- N°2026-170
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 08h58 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec le Réseau Môm’artre ayant pour objet des ateliers artistiques de linogravure sur le thème de l’art et de l’environnement
- N°2026-169
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 08h53 par Ville de Sarcelles
Marché relatif aux fournitures diverses et prestations de réparations pour l’ensemble des véhicules, engins et matériels de la ville
- N°2026-168
- La commune
- Publié le 13 août 2026 à 14h21 par Ville de Sarcelles
Marché relatif à l’acquisition de produits de plomberie et d’équipements sanitaires (lot 1), à l’acquisition de matériaux de construction (lot 2) et à l’acquisition de produits de métallerie (lot 3)
- N°2026-167
- La commune
- Publié le 13 août 2026 à 14h17 par Ville de Sarcelles
Convention avec la région Ile-de-France ayant pour objet la fourniture de 189 tickets-loisirs
- N°2026-166
- La commune
- Publié le 13 août 2026 à 11h50 par Ville de Sarcelles
Convention de transfert de propriété avec le collège Evariste Galois au profit de l’école maternelle Michel Gevrey, à titre gratuit, de matériels pédagogiques
- N°2026-165
- La commune
- Publié le 12 août 2026 à 09h01 par Ville de Sarcelles
Marché relatif à l’impression et la fourniture d’affiches, ainsi que la production de supports en toile PVC, vitrophanie et panneaux pour les besoins de l’ensemble des services municipaux de la ville avec la société DUPLIGRAFIC
- N°2026-164
- La commune
- Publié le 6 août 2026 à 11h44 par Ville de Sarcelles
Avenant n° 5 au marché de réalisation de travaux d’entretien, de travaux neufs et extraordinaires concernant les installations lumineuses avec la société CEGELEC
- N°2026-122
- La commune
- Publié le 3 août 2026 à 16h59 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature
- N°2026-444
- La commune
- Publié le 3 août 2026 à 09h17 par Ville de Sarcelles
Avenant n° 2 au lot n° 1 du marché d’entretien des espaces verts de la ville avec la société Espace Déco
- N°2026-163
- La commune
- Publié le 30 juillet 2026 à 15h36 par Ville de Sarcelles
Autorisation de signer et déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation du projet d’aménagement du parc Kennedy
- N°2026-162
- La commune
- Publié le 30 juillet 2026 à 09h55 par Ville de Sarcelles