- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fêtes religieuses 2026 – dimanche 13 septembre 2026
- N°AR: 2026-472
- La commune
- Publié le 3 septembre 2026 à 11h52 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fêtes religieuses israélites 2026 – Toutes les synagogues de Sarcelles
- N°AR: 2026-471
- La commune
- Publié le 3 septembre 2026 à 11h50 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fêtes religieuses israélites 2026 – Sous-Préfecture – mercredi 30 octobre 2026
- N°AR: 2026-470
- La commune
- Publié le 3 septembre 2026 à 11h49 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fêtes religieuses israélites 2026
- N°AR: 2026-469
- La commune
- Publié le 3 septembre 2026 à 11h47 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fêtes religieuses israélites 2026 – Sous-Préfecture – mercredi 03 octobre 2026
- N°AR: 2026-470
- La commune
- Publié le 3 septembre 2026 à 10h54 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour les travaux de poste de dispositif de fermeture de voirie – Rue de la Fosse Guérin, rue du Vignolle, rue d’Ableval, rue du Bas Bas Perreux
- N°AR 2026-467
- La commune
- Publié le 2 septembre 2026 à 17h55 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Carnaval Tropical – dimanche 27 septembre 2026
- N°AR: 2026-465
- La commune
- Publié le 1 septembre 2026 à 14h23 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux électriques, avenue du Champ Daumont
- N°AR 2026-464
- La commune
- Publié le 1 septembre 2026 à 12h09 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la suppression de branchement gaz au 4 rue du Moulin à Vent
- N°AR 2026-463
- La commune
- Publié le 1 septembre 2026 à 12h04 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour l’installation de fourreau fibre optique au 5 rue Marcelin Berthelot
- N°AR 2026-458
- La commune
- Publié le 31 août 2026 à 17h50 par Ville de Sarcelles
Fermeture temporaire du Parc des Prés Sous La Ville et interdiction temporaire de la pêche
- N°A 2026-459
- La commune
- Publié le 31 août 2026 à 16h26 par Ville de Sarcelles
Convention avec ADELYCE relative à la formation professionnelle intitulée « Formation à l’Atelier salarial d’Adelyce »
- N°D 2026-185
- La commune
- Publié le 31 août 2026 à 16h24 par Ville de Sarcelles