Actes administratifs

1661 résultats
De à
Réinitialiser
  • Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
    Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :
    • La commune
    • La caisse des écoles
    • Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).

Convention avec l’Espace Germinal ayant pour objet de participer au projet Teru Khutu de l’artiste Feroz Sahoulamide pour une prestation artistique (ateliers autour du Kolam, dessin traditionnel indien et temps de démonstration et de pratique participative en danse indienne le 1er avril et le 20 mai 2026 ainsi que l’accueil du public participant à ce projet sur la représentation « Le Beau Pays » le 6 juin 2026)

  • N°D 2026-111
  • La commune
  • Publié le 21 mai 2026 à 16h43 par Ville de Sarcelles

Sollicitation de l’aide financière de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France dans le cadre de son appel à projets relatif au Fonds de Concours « Sport Santé »

  • N°D 2026-110
  • La commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 12h29 par Ville de Sarcelles

Prolongation de l’arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose d’une chambre, armoire et création de génie civil, rue des Bauves, boulevard François Mitterrand, place du Souvenir Français, rue du Champ de Chartres, rue de Miraville, avenue Gabriel Péri, rue du Lieutenant Colonel Quinette

  • N°AR 2026-311
  • La commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 10h52 par Ville de Sarcelles

Prolongation de l’arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose d’une chambre, armoire et création de génie civil, place Georges Guynemer, avenue Anna de Noailles, avenue du Maréchal Pierre Koenig, avenue César Franck, boulevard Albert Camus, allée Gérard de Nerval et boulevard Maurice Ravel

  • N°AR 2026-310
  • La commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 10h46 par Ville de Sarcelles

Prolongation de l’arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose d’une chambre, armoire et création de génie civil avenue Paul Valéry, avenue César Franck, boulevard Albert Camus et Jean-Baptiste Carpeaux

  • N°AR 2026-309
  • La commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 10h36 par Ville de Sarcelles

Réquisition d’ENEDIS aux fins de suppression du branchement électrique du bâtiment sis au 1 avenue du Stade dans le cadre de la sécurisation du chantier de démolition

  • N°A 2026-304
  • La commune
  • Publié le 18 mai 2026 à 14h15 par Ville de Sarcelles
Partager :