- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à un partenariat avec le Comité Régional Sports pour Tous d’Ile de France afin d’assurer un programme multifactoriel du 15 octobre 2024 au 4 février 2025
- N°D 2024-45
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 octobre 2024 à 15h15 par CCAS Sarcelles
Décision relative à un partenariat entre le CCAS et la société « VOYAGES GRISEL GROUPES GISORS » afin d’organiser une visite au château de Vaux le vicomte suivi d’un goûter festif, pour les retraitées de Sarcelles, le jeudi 5 décembre 2024
- N°D 2024-44
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 octobre 2024 à 14h43 par CCAS Sarcelles
Arrêté relatif à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
- N°A 2024-474
- Arrêtés municipaux
- Publié le 9 octobre 2024 à 15h07 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la demande de subvention partielle dans le cadre d’une délégation de membres du Comité des Femmes Citoyennes à Valencia (Espagne)
- N°D 2024-237
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 15h03 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec la société « Dance and Circus Events » ayant pour objet le concert de la saison culturelle en date du 17 octobre
- N°D 2024-236
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 15h00 par Ville de Sarcelles
Décision relative aux virements de crédits dans le cadre du renouvellement de bail pour le local situé 24 avenue
- N°D 2024-235
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h58 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise « SWANK FIlms Distribution France » ayant pour objet 12 projections de film
- N°D 2024-232
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h53 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec « Chapeau l’Artiste » ayant pour objet la cession des droits d’exploitation de deux représentations d’un spectacle scolaire le 6 décembre 2024 à 10h30 et à 14h30
- N°D 2024-231
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h49 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise « SWANK Films Distribution France » ayant pour objet deux projections de film le 06 octobre 2024 pour un montant
- N°D 2024-230
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h47 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la sollicitation pour une aide financière de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France ayant pour objet son appel à projets relatifs au Fonds de Concours de Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- N°D 2024-229
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h45 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec « Ma Chouette Compagnie » ayant pour objet l’animation d’un spectacle le 18 décembre 2024
- N°D 2024-228
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h43 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec la SAS « Les Aventures de Léo » ayant pour objet l’animation de deux activités le 23 octobre 2024
- N°D 2024-227
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h41 par Ville de Sarcelles