- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un branchement électrique au 7 avenue de Verdun
- N°AR 2026-104
- La commune
- Publié le 19 février 2026 à 15h57 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation e t de stationnement temporaire pour la création d’un branchement électrique au 14 rue des Mésanges, angle avenue de Verdun
- N°AR 2026-103
- La commune
- Publié le 19 février 2026 à 15h50 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire création d’un branchement électrique au 7 avenue de Verdun
- N°AR 2026-104
- La commune
- Publié le 19 février 2026 à 12h22 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire création d’un branchement électrique au 14 rue des Mésanges, angle avenue de Verdun
- N°AR 2026-103
- La commune
- Publié le 19 février 2026 à 12h18 par Ville de Sarcelles
Liste des délibérations soumises. Au conseil municipal du 18 février 2026
- N°CM du 18.02.26
- Délibérations du Conseil d’Administration
- Publié le 18 février 2026 à 11h15 par Ville de sarcelles
Contrat avec la compagnie Tsipka ayant pour objet une représentation du spectacle tout public « Histoires comme ça »
- N°2026-043
- Décisions du Maire
- Publié le 17 février 2026 à 13h51 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association Les Moires Boréales ayant pour objet une représentation du concert « Harpe et Opéra »
- N°2026-042
- Décisions du Maire
- Publié le 17 février 2026 à 13h49 par Ville de Sarcelles
Délibération portant sur la fixation des prix des sorties et des séjours proposés aux seniors et aux personnes en situation de handicap pour les mois d’avril, mai, juin et juillet 2026
- N°D 2026-19
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h47 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur une convention de partenariat relative au renouvellement du Conseil Local de Santé Mentale de l’Est du Val d’Oise (CLSM) pour l’année 2026
- N°D 2026-18
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h45 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur une demande de subvention auprès de Malakoff Humanis dans le cadre du projet « Bien-Être des Séniors »
- N°D 2026-17
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h44 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la mise à jour des tarifs du Service d’Aide Domicile 2026
- N°D 2026-16
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h42 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur le forfait mobilités durables
- N°D 2026-15
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h40 par CCAS de Sarcelles