- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire branchement électrique
- N°AR: 2025-940
- La commune
- Publié le 28 novembre 2025 à 12h31 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Mocking Bird Entertainement ayant pour objet une représentation du spectacle de Nawell Madani
- N°2025-266
- La commune
- Publié le 28 novembre 2025 à 10h01 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire reprise affaissement
- N°AR: 2025-939
- La commune
- Publié le 27 novembre 2025 à 12h23 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire autorisation d’occupation du domaine public place salvador allende
- N°AR: 2025-937
- La commune
- Publié le 27 novembre 2025 à 12h20 par Vlle de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Petit train – quartier Sablons – 20 décembre 2025
- N°AR: 2025-938
- La commune
- Publié le 27 novembre 2025 à 09h49 par Ville de sarcelles
Contrat avec l’entreprise Elabor relatif à la maintenance et l’hébergement du progiciel dédié aux cimetières de France
- N°2025-262
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 15h50 par Ville de Sarcelles
Avenant n° 1 au contrat avec l’entreprise Ciril Group relatif à la maintenance et l’assistance du progiciel dédié à la gestion des ressources humaines de la ville, du CCAS et de la CDE
- N°2025-261
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 15h29 par Ville de Sarcelles
Modification du lot n° 1 au marché avec l’entreprise LACOSTE Dactyl Bureau & École relatif à l’acquisition de fournitures scolaires, de bureaux et de matériels éducatifs et pédagogiques
- N°2025-260
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 15h27 par Ville de Sarcelles
Avenant n° 1 au lot n° 2 avec la société Compact relatif à la location avec ou sans démontage de matériels festifs
- N°2025-259
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 15h07 par Ville de Sarcelles
Avenant n° 1 au lot 1 avec la société CF Livry Conduite relatif au permis B, BE, ayant pour objet la modification du Cahier des Clauses Particulières
- N°2025-258
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 15h05 par Ville de Sarcelles
Marché avec la SARL Escape Com agence Charlie’s Events relatif à l’organisation et les animations de Noël 2025 de Sarcelles, de sa notification jusqu’au 31 décembre 2025
- N°2025-254
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 15h03 par ville de Sarcelles
Avenant n° 2 au lot n° 2 du marché de dératisation des réseaux d’assainissement et de désinfection dans les bâtiments communaux avec la société Ace Hygiène
- N°2025-255
- La commune
- Publié le 26 novembre 2025 à 14h38 par Ville de Sarcelles