- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Délibération portant sur la convention de partenariat avec le Festival IMAGO
- N°D 2026-38
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h22 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la fixation des prix des sorties et des séjours proposés aux seniors et aux personnes en situation de handicap pour les mois de septembre, octobre, novembre, et décembre 2026
- N°D 2026-37
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h20 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la convention portant sur l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les centres communaux d’action sociale (CCAS) et les Centres Intercommunaux d’Action Sociale (CIAS) : année 2026
- N°D 2026-36
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h18 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur les demandes de subventions auprès d’organismes financeurs dans le cadre d’appels à projet relevant des compétences du CCAS
- N°D 2026-35
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h16 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur l’affectation définitive des résultats comptables de l’exercice précédent
- N°D 2026-34
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h15 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur le compte Financier Unique 2025
- N°D 2026-33
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h13 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la désignation d’un représentant siégeant pour le CCAS de Sarcelles à l’Union Départementale des CCAS et CIAS du Val d’Oise
- N°D 2026-32
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h11 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la fixation du nombre de représentants au CST commun (Ville/CCAS/Caisse des écoles)
- N°D 2026-31
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h07 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
- N°D 2026-30
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 17h06 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une journée pédagogique du service petite enfance le lundi 24 août 2026 avec l’organisme « Les mômeries »
- N°DC 2026-24
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 16h35 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation en 2 sessions courant juillet et novembre 2026 pour les agents de la petite enfance avec l’organisme « KADEKOL »
- N°DC 2026-23
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 juin 2026 à 16h34 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de stationnement temporaire pour remplacement de menuiserie extérieures sur résidence du 11 au 21 bis boulevard Henri Bergson – ARBAN – GROFILLEX
- La commune
- Publié le 9 juin 2026 à 14h36