- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le déménagement au 22 place Guynemer et 21 boulevard Camus – POSEDEPANNEAUX.COM pour AGS PARIS
- N°AR 2025-375
- La commune
- Publié le 27 mai 2025 à 17h25 par Ville de Sarcelles
Décision relative pour un séjour à Dives-sur-Mer avec la société « ARTES Tourisme » du 20 au 27 octobre 2025 pour les seniors sarcellois
- N°DC 2025-23
- Le C.C.A.S
- Publié le 27 mai 2025 à 15h08 par CCAS de Sarcelles
Décision relative pour un séjour à Dives-sur-Mer avec la société « ARTES Tourisme » du 13 au 20 octobre 2025 pour les seniors sarcellois
- N°DC 2025-22
- Le C.C.A.S
- Publié le 27 mai 2025 à 15h06 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une intervention sur le réseau d’assainissement EU et EP, rue Pierre Brossolette et place du 11 Novembre – ABCIDE pour SIAH
- N°AR 2025-374
- La commune
- Publié le 26 mai 2025 à 17h20 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un branchement d’eaux usées, du n°11 au n° 17 rue du Moulin à Vent – LEONI
- N°AR 2025-373
- La commune
- Publié le 26 mai 2025 à 17h16 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la réhabilitation sans tranchée du réseau d’assainissement, du n°1 au n°11 avenue du Stade – TERIDEAL pour SIAH
- N°AR 2025-372
- La commune
- Publié le 26 mai 2025 à 17h11 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux électriques du 15 au 21 bis boulevard Henri Bergson – SOBECA pour ENEDIS
- N°AR 2025-325
- La commune
- Publié le 22 mai 2025 à 17h05 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la reconduction de contrats d’abonnements e-légalité et e-convocations 2025 2028
- N°DC 2025-21
- Le C.C.A.S
- Publié le 22 mai 2025 à 17h03 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la commémoration de l’appel du 18 Juin 1940
- N°AR 2025-322
- La commune
- Publié le 21 mai 2025 à 17h00 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le branchement électrique au 72 avenue du 8 Mai 1945 – MARRONT TP pour ENEDIS
- N°AR 2025-320
- La commune
- Publié le 20 mai 2025 à 16h40 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant sur la création d’une zone de stationnement réglementée zone bleue
- N°AR 2025-177
- La commune
- Publié le 19 mai 2025 à 17h17 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des sondages géotechniques sur l’avenue Gabriel Péri – FONDASOL pour SIAH
- N°AR 2025-318
- La commune
- Publié le 19 mai 2025 à 16h36 par Ville de Sarcelles