- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à des représentations de spectacle pour le Relais Petite Enfance et les deux LAEP sur deux matinées le lundi 23 juin et le jeudi 26 juin 2025 avec « ART & MUNDO »
- N°DC 2025-25
- Le C.C.A.S
- Publié le 12 juin 2025 à 17h18 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation de 2 heures d’analyses de pratique pour un agent de la Petite Enfance avec « Thermidor Colnet » en octobre 2025
- N°DC 2025-24
- Le C.C.A.S
- Publié le 12 juin 2025 à 17h15 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation Création d’un réseau de chauffage urbain – boulevard du Général de Gaulle – SOGEA pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR: 2025-395
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 16h30 par Ville de sarcelles
Prestation de service avec l’association Project 214 pour la gestion des prestations artistiques et de la logistique du concert de l’Egalité le 25 mai 2025 dans le cadre des 70 ans du Grand Ensemble
- N°2025-097
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 15h05 par Ville de Sarcelles
Contrat avec Madame Mélody Gornet ayant pour objet l’animation d’une rencontre autour du métier d’écrivain le 22 mai 2025
- N°2025-096
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 15h02 par Ville de Sarcelles
Sollicitation du versement de la subvention liée aux financements des postes ORCOD au titre de l’année 2025 auprès de la délégation locale du Val d’Oise de l’Anah
- N°2025-095
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h59 par Ville de Sarcelles
Contrat avec la société Tour’n’Sol Prod ayant pour objet une représentation d’un concert de la formation Fanfaraï le 1er juin 2025
- N°2025-094
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h53 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec Madame Chiara PASTORINI ayant pour objet l’encadrement de quinze séances d’ateliers d’initiation à la philosophie dans les accueils de loisirs de Sarcelles entre mai et juin 2025
- N°2025-093
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h48 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec Monsieur ZOUHEYRI ayant pour objet 2 ateliers par semaine d’initiation à la lecture à voix haute destinés aux élèves de l’école élémentaire LELONG, entre le 31 mars et le 02 juin 2025
- N°2025-092
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h44 par Ville de Sarcelles
Convention avec la société CHEVAL SPECTACLE ayant pour objet la mise en place d’un spectacle équestre sur le thème Far West, un décor et plusieurs tableaux équestres le dimanche 29 juin 2025
- N°2025-091
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h41 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention annuelle auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise afin de soutenir financièrement l’activité annuelle des conservatoires et écoles de musique
- N°2025-090
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h36 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Altar Art ayant pour objet une représentation d’un concert dans le cadre du Festival du Grand Ensemble le 24 mai 2025
- N°2025-089
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 14h33 par Ville de Sarcelles