- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose de fourreaux fibre optique – Chemin des Platrières, allée des Cardamines – ELITE TELECOMS pour FREE
- N°AR 2026-054
- La commune
- Publié le 26 janvier 2026 à 15h19 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose de fourreaux fibre optique – chemin des Platrières, allée des Cardamines – ELITE TELECOMS pour FREE
- N°AR 2026-054
- La commune
- Publié le 26 janvier 2026 à 11h37 par Ville de Sarcelles
Délibération portant sur la Convention d’objectifs et de financement concernant la Prestation de Service Unique – Avenant à la subvention Relais Petite Enfance
- N°D 2026-02
- Le C.C.A.S
- Publié le 26 janvier 2026 à 11h14 par CCAS de Sarcelles
- Délibération 2026-02 Convention d'objectifs et de financement concernant la Prestation de Service Unique - Avenant à la subvention RPE - Annexe (320,23 Ko, pdf)
- Délibération 2026-02 Convention d'objectifs et de financement concernant la Prestation de Service Unique - Avenant à la subvention RPE (409,83 Ko, pdf)
Délibération portant sur le Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
- N°D 2026-01
- Le C.C.A.S
- Publié le 26 janvier 2026 à 11h12 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Implantation de poteau – chemin du Frou, 91 avenue Gabriel Péri – EOS pour DEBITEX
- N°AR: 2026-053
- La commune
- Publié le 26 janvier 2026 à 09h44 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux de scellement des dalles et des joints bitumeux à la station Les Cholettes, avenue du 8 mai 1945 angle boulevard Albert Camus
- N°AR 2026-051
- La commune
- Publié le 23 janvier 2026 à 17h41 par Ville de Sarcelles
Liste des délibérations du Conseil d’administration de lundi 19 janvier 2026
- N°D 2026-01 et 02
- Le C.C.A.S
- Publié le 23 janvier 2026 à 14h31 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un branchement électrique au 5 impasse des Piliers
- N°Arrête 2026-025
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 18h25 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour branchement électrique au 8 allée des Cerisiers
- N°AR 2026-026
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 18h21 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux de raccordement HTA BT boulevard Édouard Branly, angle avenue Auguste Perret
- N°AR 2026-024
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 18h17 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose d’une chambre lit – Rue des Gélinières
- N°AR 2026-027
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 13h38 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’animation dansante pour le repas des seniors le 26 et 27 janvier 2026 avec la société « TYMBEL PRODUCTIONS SAS »
- N°DC 2026-05
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 janvier 2026 à 10h32 par CCAS de Sarcelles