- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement Installation d’une grue – 31-33 boulevard Maurice Ravel – BT FRANCE
- N°AR: 2025-919
- La commune
- Publié le 13 novembre 2025 à 15h39 par Ville de sarcelles
Sollicitation d’une subvention d’ingénierie au titre de la mission « suivi-animation social et travaux dans le cadre de l’ORCOD Lochères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
- N°2025-243
- La commune
- Publié le 12 novembre 2025 à 16h48 par Ville de Sarcelles
Contrat n° 2024-07772GRH avec l’entreprise CIRIL GROUP relatif à la maintenance et l’assistance du progiciel dédié à la gestion des ressources humaines de la ville de Sarcelles
- N°2025-218
- La commune
- Publié le 12 novembre 2025 à 13h50 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonction et de signature à une Adjointe au Maire
- N°2025-918
- La commune
- Publié le 12 novembre 2025 à 10h56 par Ville de Sarcelles
Retrait de délégation de fonctions et de signature à une Adjointe au Maire
- N°2025-870bis
- La commune
- Publié le 12 novembre 2025 à 10h12 par Ville de Sarcelles
Fermeture de l’établissement Pyramide 3 – 2 boulevard Maurice Ravel
- N°2025-907
- La commune
- Publié le 12 novembre 2025 à 10h08 par Ville de Sarcelles
Décision relative à une Formation pour les agents du CCAS en partenariat avec le REPOP IDF en novembre et décembre 2025 sur « L’obésité pédiatrique »
- N°DC 2025-38
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h27 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une prolongation du marché fournitures de changes complets pour jeunes enfants pour les structures de la petite enfance avec le laboratoire RIVADIS jusqu’au 6 décembre 2025
- N°DC 2025-37
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h26 par CCAS de Sarcelles
Décision à une Validation des Acquis de l’Expérience d’un agent de la petite enfance pour un CAP Cuisine sur l’année 2025 avec l’organisme « GIP Compétences de l’Académie de Versailles »
- N°DC 2025-36
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h24 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation en e-learning de 14 heures, pour des directrices de structures sur le référent santé et accueil inclusif dans la petite enfance, avec l’organise « My family up » sur l’année 2025
- N°DC 2025-35
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h22 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une Formation pour 30 assistantes maternelles du Relais Petite Enfance le 7 novembre 2025 sur « Le sommeil du bébé, et du jeune enfant, le comprendre et l’accompagner » avec l’organisme ESCOT VIOLETTE dispensée au Centre social des Rosiers
- N°DC 2025-34
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h21 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Dépose de câbles pour Orange – av de la Cascade, av Koenig, bd Poincarré, av du 8 Mai, av Valéry, bd Carpeaux, rue des Coquetiers, av du Château, rue Zola, rue des Bauves – AXIANS pour ORANGE
- N°AR: 2025-915
- La commune
- Publié le 7 novembre 2025 à 09h40 par Ville de sarcelles