Actes administratifs

1120 résultats
De à
Réinitialiser
  • Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
    Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :
    • La commune
    • La caisse des écoles
    • Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).

Ouverture d’un débit de boissons temporaire le 22 juin 2025 – association EPEDH

  • N°2025-380
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h34 par ville de sarcelles

Convention d’accueil avec le Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs de Saint Leu d’Esserent ayant pour objet d’organiser trois séjours pour les enfants du quartier des Sablons

  • N°2025-108
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h27 par ville de sarcelles

Contrat avec la société CP DISTRIBUTION ayant pour objet l’organisation d’un séjour à Center Parcs pour les familles du quartier des Lochères

  • N°2025-107
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h24 par ville de sarcelles

Convention de partenariat avec Monsieur Patrick PLEUTIN ayant pour objet la création d’un carnet culinaire dessiné et peint qui évoquera l’histoire et la mémoire culinaire de la ville de Sarcelles

  • N°2025-106
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h21 par ville de sarcelles

Convention de prêt d’une exposition avec la Fondation le « Mémorial de la Soah » du 28 juin au 14 juillet 2025

  • N°2025-105
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h09 par ville de sarcelles

Convention de prêt de l’exposition « Maryse Condé Chez elle dans le monde, un portrait savoureux » par le CIFORDOM

  • N°2025-104
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 10h06 par ville de sarcelles

Sollicitation d’une subvention auprès de la CARPF dans le cadre du fonds de soutien d’aide à la mise en place d’actions promouvant le sport-santé

  • N°2025-101
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 09h46 par ville de sarcelles

Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation Politique de la Ville 2025 pour diverses opérations

  • N°2025-100
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 09h41 par Ville de Sarcelles

Convention avec le groupe de recherche (ACHAC) ayant pour objet la mise à disposition à titre gratuit de l’exposition « femmes et hommes pluralité »

  • N°2025-099
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 09h37 par Ville de Sarcelles

Convention avec la Protection Civile du Val d’Oise relative au dispositif de secours pour le concert de l’égalité des 24 et 25 mai 2025

  • N°2025-098
  • La commune
  • Publié le 13 juin 2025 à 09h28 par Ville de Sarcelles
Partager :