- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à une prolongation du marché fournitures de changes complets pour jeunes enfants pour les structures de la petite enfance avec le laboratoire RIVADIS jusqu’au 6 décembre 2025
- N°DC 2025-37
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h26 par CCAS de Sarcelles
Décision à une Validation des Acquis de l’Expérience d’un agent de la petite enfance pour un CAP Cuisine sur l’année 2025 avec l’organisme « GIP Compétences de l’Académie de Versailles »
- N°DC 2025-36
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h24 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation en e-learning de 14 heures, pour des directrices de structures sur le référent santé et accueil inclusif dans la petite enfance, avec l’organise « My family up » sur l’année 2025
- N°DC 2025-35
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h22 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une Formation pour 30 assistantes maternelles du Relais Petite Enfance le 7 novembre 2025 sur « Le sommeil du bébé, et du jeune enfant, le comprendre et l’accompagner » avec l’organisme ESCOT VIOLETTE dispensée au Centre social des Rosiers
- N°DC 2025-34
- Le C.C.A.S
- Publié le 10 novembre 2025 à 09h21 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Cérémonie en hommage au jeune ALI – mercredi 12 novembre 2025
- N°AR: 2025-914
- La commune
- Publié le 6 novembre 2025 à 14h46 par Ville de sarcelles
Désignation exceptionnelle du président de la séance de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du 14 novembre 2025
- N°2025-913
- La commune
- Publié le 5 novembre 2025 à 12h11 par ville de Sarcelles
Désignation exceptionnelle du président de la séance du CST du 07 novembre 2025
- N°2025-912
- La commune
- Publié le 5 novembre 2025 à 12h08 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association La Compagnie Jazz ayant pour objet un concert de l’orchestre Longnon Big Band le 24 janvier 2026
- N°2025-241
- La commune
- Publié le 4 novembre 2025 à 16h50 par Ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition des installations sportives du lycée Jean-Jacques Rousseau au profit de la ville durant l’année scolaire 2025-2026
- N°2025-240
- La commune
- Publié le 4 novembre 2025 à 16h48 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association Gingko Biloba ayant pour objet deux représentations du spectacle « Brunette et les trois ours » le 18 novembre 2025
- N°2025-239
- La commune
- Publié le 4 novembre 2025 à 16h46 par Ville de Sarcelles
Arrête de circulation et de stationnement Création d’un branchement électrique – 2-6 rue du Fer à Cheval angle rue de l’Escouvrier et 26 rue du Fer à Cheval
- N°AR: 2025-905
- La commune
- Publié le 4 novembre 2025 à 10h44 par Ville de sarcelles
Arrête de circulation et de stationnement Création d’un branchement électrique – 2-6 rue du Fer à Cheval angle rue de l’Escouvrier et 26 rue du Fer à Cheval –
- N°AR: 2025-905
- La commune
- Publié le 4 novembre 2025 à 10h42 par Ville de sarcelles