- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à 10 séances de sensibilisations au handicap et à la différence avec l’association « All’s Motion sport » dans les accueils de loisirs élémentaires de Sarcelles avant le 31 juillet 2025
- N°D 06-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 4 février 2025 à 16h59 par CCAS de Sarcelles
- AR Décision_06-2025_Conférence_le_19_mars_1962_avec_Daniel_Derivois,_psychologue_clinicien_au_Conservatoire_Yitzhak_Rabin_de_Sarcelles (480,21 Ko, pdf)
- Décision_06-2025_Conférence_le_19_mars_1962_avec_Daniel_Derivois,_psychologue_clinicien_au_Conservatoire_Yitzhak_Rabin_de_Sarcelles_Annexe (21,59 Ko, pdf)
Décision relative à deux représentations de spectacles les 17 et 18 février 2025 avec la société « Thierry Tacinelli » lors d’un gala au profit des seniors de la ville de Sarcelles
- N°D 05-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 31 janvier 2025 à 15h13 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une représentation d’un spectacle le 16 février 2025 avec la société « Thierry Tacinelli » lors d’un gala au profit des personnes en situation de handicap de la ville de Sarcelles
- N°D 04-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 31 janvier 2025 à 15h09 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Branchement neuf – 5 rue Marcelin Berthelot – VEDIF pour SEDIF
- N°AR: 2025-072
- La commune
- Publié le 29 janvier 2025 à 15h59 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour branchement neuf au 5 rue Marcelin Berthelot – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2025-072
- La commune
- Publié le 29 janvier 2025 à 14h04 par Ville de Sarcelles
Marchés relatifs à l’acquisition de divers fournitures scolaires et équipements pour la Caisse des Ecoles, la ville de sarcelles, et le CCAS, avec diverses entreprises
- N°D 2025-014
- Décisions du Maire
- Publié le 28 janvier 2025 à 17h09 par ville de Sarcelles
Autorisation de dépôt de plainte contre X pour les faits suivants : vandalisme, dégradations, occupation sans titre des appartements situés 19 rue du Chaussy à Sarcelles
- N°D 2025-010
- Décisions du Maire
- Publié le 28 janvier 2025 à 16h49 par ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux de maçonnerie pour le T5 Butte Pinson – RD 316 ET RD 301 – RATP pour CD95
- N°AR 2025-071
- La commune
- Publié le 28 janvier 2025 à 13h40 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau chauffage urbain, rue Pierre Brossolette – SOGEA IDF pour SARCELLES INVESTISSMENT
- N°AR 2025-070
- La commune
- Publié le 28 janvier 2025 à 13h36 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le tirage fibre optique au 21 et 37 boulevard Henri Bergson – AXIANS pour ORANGE
- N°AR 2025-069
- La commune
- Publié le 28 janvier 2025 à 12h40 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un bateau et réfection des trottoirs au 1 rue du Moulin à Vent – CAPES SERVICES pour SCCV SARCELLES
- N°AR 2025-068
- La commune
- Publié le 27 janvier 2025 à 12h30 par Ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition d’équipements sportifs, de matériels et de personnel de la CARPF au bénéfice de la commune
- N°D 2025-012
- Décisions du Maire
- Publié le 27 janvier 2025 à 10h34 par ville de sarcelles