- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative au lot 1 de fourniture de sapins de noël avec la société JURA MORVAN DECORATIONS et au lot 2 de fourniture d’articles de décoration de noël avec la société LES JARDINS DE LA CHARMEURSE
- N°D 2024-240
- Décisions du Maire
- Publié le 16 octobre 2024 à 10h06 par Ville de Sarcelles
Décision relative aux contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens pour permettre la réalisation de spectacles programmés par la ville
- N°D 2024-239
- Décisions du Maire
- Publié le 16 octobre 2024 à 10h02 par Ville de Sarcelles
Décision relative aux contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens pour permettre la réalisation de spectacles programmés par la ville
- N°D 2024-238
- Décisions du Maire
- Publié le 16 octobre 2024 à 10h01 par Ville de Sarcelles
Décision relative à un partenariat avec le PRIF destiné à développer une démarche de prévention pérenne et multifactorielle du 7 novembre 2024 au 6 février 2025 en faveur des personnes sarcelloises
- N°DC 2024-46
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 octobre 2024 à 16h24 par CCAS Sarcelles
- AR Décison_46-2024_Programme_destiné_à_développer_une_démarche_de_prévention_pérenne_et_multifactorielle_du_7_nov_2024_au_6_février_2025_pour_les_sar (333,37 Ko, pdf)
- Annexe_décison_46-2024_Programme_destiné_à_développer_une_démarche_de_prévention_pérenne_et_multifactorielle_du_7_nov_2024_au_6_février_2025_pour_les_sarcellois (74,16 Ko, pdf)
Délégation de signature – congés du Maire
- N°2024-485
- Arrêtés municipaux
- Publié le 14 octobre 2024 à 09h57 par Ville de Sarcelles
Décision relative à un partenariat avec le Comité Régional Sports pour Tous d’Ile de France afin d’assurer un programme multifactoriel du 15 octobre 2024 au 4 février 2025
- N°D 2024-45
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 octobre 2024 à 15h15 par CCAS Sarcelles
Décision relative à un partenariat entre le CCAS et la société « VOYAGES GRISEL GROUPES GISORS » afin d’organiser une visite au château de Vaux le vicomte suivi d’un goûter festif, pour les retraitées de Sarcelles, le jeudi 5 décembre 2024
- N°D 2024-44
- Le C.C.A.S
- Publié le 11 octobre 2024 à 14h43 par CCAS Sarcelles
Arrêté relatif à l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
- N°A 2024-474
- Arrêtés municipaux
- Publié le 9 octobre 2024 à 15h07 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la demande de subvention partielle dans le cadre d’une délégation de membres du Comité des Femmes Citoyennes à Valencia (Espagne)
- N°D 2024-237
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 15h03 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec la société « Dance and Circus Events » ayant pour objet le concert de la saison culturelle en date du 17 octobre
- N°D 2024-236
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 15h00 par Ville de Sarcelles
Décision relative aux virements de crédits dans le cadre du renouvellement de bail pour le local situé 24 avenue
- N°D 2024-235
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h58 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise « SWANK FIlms Distribution France » ayant pour objet 12 projections de film
- N°D 2024-232
- Décisions du Maire
- Publié le 9 octobre 2024 à 14h53 par Ville de Sarcelles