- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative au permis de démolir d’une partie du bâtiment de la Maison du Patrimoine – côté rue des Piliers
- N°D 2024-253
- Décisions du Maire
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h23 par Ville de Sarcelles
Décision relative à la participation de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France pour le financement des travaux d’aménagement des espaces publics des Flanades
- N°D 2024-252
- Décisions du Maire
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h22 par Ville de Sarcelles
Décision relative aux contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens pour permettre la réalisation de spectacles programmés par la ville
- N°D 2024-251
- Décisions du Maire
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h20 par Ville de Sarcelles
Décision relative aux contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens pour permettre la réalisation de spectacles programmés par la ville
- N°D 2024-250
- Décisions du Maire
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h14 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le marché de noël du mardi 3 décembre au mardi 10 décembre 2024
- N°AR 2024-521
- La commune
- Publié le 22 octobre 2024 à 10h15 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux électriques, allées Fragonard, Bruyère, Beaumarchais, Joliot Curie, Ravel, Bossuet, Descartes, Marivaux – SOBECA pour ENEDIS
- N°AR 2024-529
- La commune
- Publié le 22 octobre 2024 à 09h57 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise Décibels Productions ayant pour objet une représentation d’un spectacle le 06 novembre 2024
- N°D 2024-249
- Décisions du Maire
- Publié le 21 octobre 2024 à 12h32 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec l’entreprise Compagnie La Ronde de Nuit ayant pour objet la représentation du spectacle « L’Art de perdre » le 15 octobre 2024
- N°D 2024-248
- Décisions du Maire
- Publié le 21 octobre 2024 à 12h30 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation de locaux communaux par l’ambassade de Roumanie (MQ Vignes Blanches)
- N°A 2024-514
- Arrêtés municipaux
- Publié le 21 octobre 2024 à 11h04 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation de locaux communaux par l’ambassade de Roumanie (MQ Valéry Watteau)
- N°A 2024-513
- Arrêtés municipaux
- Publié le 21 octobre 2024 à 11h03 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat pour l’organisation d’un spectacle intitulé « A vos baguettes ! » interprété par « ECLAT DE REVES » qui aura lieu le 22 octobre 2024 à l’accueil de loisirs maternel A.France avec les enfants de l’ALM M.Lelong
- N°D 2024-247
- Décisions du Maire
- Publié le 21 octobre 2024 à 10h39 par Ville de Sarcelles
Décision relative au contrat avec « Les Aventures de Léo » pour l’organisation d’un escape game « Livre des Contes » qui aura lieu à l’accueil de loisirs maternel Saint-Exupéry le 28 octobre 2024
- N°D 2024-246
- Décisions du Maire
- Publié le 21 octobre 2024 à 10h37 par Ville de Sarcelles