- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Contrat avec l’association ASAFA ayant pour objet l’organisation de la 22ème édition du Printemps Amazigh le 18 avril 2025
- N°2025-081
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 12h23 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Blue Line Productions ayant pour objet une représentation du spectacle « Blick Bassy en Concert » le 29 mars 2025
- N°2025-080
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 12h20 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise M&G ayant pour objet une représentation du spectacle « Le formidable Merwane Benlazar » le 4 avril 2025
- N°2025-079
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 12h15 par Ville de Sarcelles
Avenant n° 2 au marché de nettoyage des locaux de l’ensemble des bâtiments avec l’entreprise DERICHEBOURG PROPRETE
- N°2025-077
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 12h08 par Ville de Sarcelles
Renouvellement de l’adhésion de la ville de Sarcelles pour 2025 au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
- N°2025-074
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 11h47 par Ville de Sarcelles
Contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens pour permettre la réalisation de spectacles programmés par la ville
- N°2025-073
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 11h23 par Ville de Sarcelles
Contrats par le biais de l’organisme GUSO ayant pour objet le recrutement de techniciens pour permettre la réalisation de spectacles programmés par la ville
- N°2025-072
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 11h12 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Sondages géotechniques – boulevard du Général de Gaulle et place du 11 Novembre – FONDASOL pour SIAH
- N°AR: 2025-396
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 11h04 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Travaux électriques – 14 et 15 avenue Pierre koenig et 7 allée André Watteau – VBAF pour ENEDIS
- N°AR: 2025-393
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 10h50 par Ville de Sarcelles
Habilitation pour la lutte contre les incivilités sur la ville de Sarcelles
- N°2025-394
- La commune
- Publié le 12 juin 2025 à 09h31 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la fête de quartier Rosiers – Chantepie du dimanche 29 juin 2025
- N°AR 2025-391
- La commune
- Publié le 11 juin 2025 à 17h33 par Ville de Sarcelles
Sollicitation du concours de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires afin de renouveler une demande de subvention par structure Maison France Services pour l’année 2025
- N°2025-071
- La commune
- Publié le 11 juin 2025 à 17h13 par Ville de Sarcelles