- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents (créations)
- N°D 2025-12
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 15h41 par CCAS de Sarcelles
Liste des délibérations du Conseil d’administration de lundi 31 mars 2025
- N°D 2025-15 à 2025-23
- Le C.C.A.S
- Publié le 3 avril 2025 à 13h45 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour tirage fibre optique du 60 au 71 rue Pierre Brossolette – EGTS pour COVAGE
- N°AR 2025-260
- La commune
- Publié le 2 avril 2025 à 17h08 par Ville de Sarcelles
Décision relative à une formation pour un agent du CCAS avec l’UNCCAS les 3 et 4 avril 2025, sur le thème « Aides sociales facultatives : Mettre en oeuvre sa politique »
- N°DC 2025-15
- Le C.C.A.S
- Publié le 1 avril 2025 à 10h09 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire dans le cadre des travaux de dévoiement du réseau assainissement sur le boulevard Edouard Branly – SOMAG pour SNC SARCELLES ANGLE PERRET BRANLY
- N°AR 2025-256
- La commune
- Publié le 27 mars 2025 à 16h14 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour pose de fourreaux Télécom au 1 rue Giraudon
- N°AR 2025-255
- La commune
- Publié le 27 mars 2025 à 15h41 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la réparation d’un cadre et d’une dalle au 139 rue Pierre Brossolette – BMK COMMUNICATIONS pour ORANGE
- N°AR 2025-250
- La commune
- Publié le 25 mars 2025 à 16h11 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la réfection de voirie, rue de Bellevue à l’angle de la rue des Mésanges – VEOLIA POUR SEDIF
- N°AR 2025-248
- La commune
- Publié le 25 mars 2025 à 15h50 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour renouvellement du réseau assainissement eaux usées sur l’avenue Gabriel Péri – FAYOLLE pour SIAH
- N°AR 2025-245
- La commune
- Publié le 24 mars 2025 à 15h47 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation du domaine public à l’angle de l’allée Bernard Palissy et de l’avenue Frédérique Joliot Curie
- N°AR 2025-247
- La commune
- Publié le 24 mars 2025 à 14h07 par Ville de Sarcelles
Décision relative à une organisation d’un déjeuner avec après-midi dansante à l’auberge du bout des Près le jeudi 27 mars 2025, avec la société Voyages Grisel Groupes Gisors en faveur des personnes en situation de handicap de la ville de Sarcelles
- N°DC 2025-14
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 mars 2025 à 15h45 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à l’organisation d’une journée pédagogique avec TMPA Formation pour les agents de la petite enfance le lundi 25 août 2025
- N°D 2025-13
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 mars 2025 à 15h40 par CCAS de Sarcelles