- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-136 à 2025-139
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h17 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-132 à 2025-135
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h16 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-128 à 2025-131
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h15 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-124 à 2025-127
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h15 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-121 à 2025-123
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h14 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-117 à 2025-120
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h13 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-112 à 2025-116
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 12h12 par Ville de Sarcelles
Délibération du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibération n° 2025-106
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 11h35 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2025
- N°Délibérations 2025-107 à 2025-111
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 11h34 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation temporaire pour la maintenance d’antenne à l’aide d’une grue au 15 boulevard Henri Bergson – entreprise DUFOUR IDF
- N°AR 2025-812
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 11h21 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association LE MACCABI DE SARCELLES
- N°A 2025-813
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 11h16 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise « Swank Films Distribution France » ayant pour objet 5 projections de film : 2 projections le 21 octobre, 1 projection le 28 octobre, 1 projection le 03 novembre et 1 projection le 07 décembre 2025, pour un montant de 505,95 euros TTC
- N°D 2025-215
- La commune
- Publié le 7 octobre 2025 à 11h09 par Ville de Sarcelles