- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Liste des délibérations du Conseil d’administration de lundi 19 janvier 2026
- N°D 2026-01 et 02
- Le C.C.A.S
- Publié le 23 janvier 2026 à 14h31 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un branchement électrique au 5 impasse des Piliers
- N°Arrête 2026-025
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 18h25 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour branchement électrique au 8 allée des Cerisiers
- N°AR 2026-026
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 18h21 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux de raccordement HTA BT boulevard Édouard Branly, angle avenue Auguste Perret
- N°AR 2026-024
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 18h17 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la pose d’une chambre lit – Rue des Gélinières
- N°AR 2026-027
- La commune
- Publié le 21 janvier 2026 à 13h38 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’animation dansante pour le repas des seniors le 26 et 27 janvier 2026 avec la société « TYMBEL PRODUCTIONS SAS »
- N°DC 2026-05
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 janvier 2026 à 10h32 par CCAS de Sarcelles
Décision du maire portant sur le renouvellement de la convention d’occupation précaire d’un pavillon sis 32 chemin des Plâtrières
- N°D 2026-019
- La commune
- Publié le 20 janvier 2026 à 18h04 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur la convention d’autorisation d’occupation d’un local sis 2 allée Bernard Palissy au profit du Parti Communiste Français
- N°D 2026-018
- La commune
- Publié le 20 janvier 2026 à 18h02 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur le bail auprès de la société NG Invest relatif à la location de dix places de parking au 3 rue Parmentier
- N°D 2026-017
- La commune
- Publié le 20 janvier 2026 à 18h01 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur la convention d’objectifs et de financement 2025-2029 de subvention des ludothèques avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise
- N°D 2026-016
- La commune
- Publié le 20 janvier 2026 à 18h00 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur le contrat avec Isaac Luyindula relatif à l’organisation de la soirée d’ambiance pour le repas des vœux de la municipalité aux agents communaux
- N°D 2026-015
- La commune
- Publié le 20 janvier 2026 à 17h58 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur le contrat avec l’association Imag’In’Music relatif à l’organisation de la soirée dansante avec DJ pour les vœux de la municipalité aux agents communaux
- N°D 2026-014
- La commune
- Publié le 20 janvier 2026 à 17h56 par Ville de Sarcelles