- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Délibération du 13 octobre 2025 portant sur le versement d’une subvention aux coopératives pour les séjours des classes de découverte 2025/2026
- N°2025-13
- La caisse des écoles
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h36 par Ville de Sarcelles
Délibération du 13 octobre 2025 portant sur les quotients et tarifs des classes de découverte pour l’année 2025/2026
- N°2025-12
- La caisse des écoles
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h26 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Franco Pakistanaise
- N°A 2025-869
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h04 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Forever
- N°A 2025-868
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h04 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association My Sarcelles Futsal
- N°A 2025-867
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h03 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation temporaire de locaux communaux (Centre de loisirs Chauffour)
- N°A 2025-866
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h02 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Lady Cardio Boxing
- N°A 2025-865
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 12h01 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Cosmopoli’danse
- N°A 2025-864
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 11h59 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Relais Aide et Amitié
- N°A 2025-863
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 11h57 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association La Ligue des Droits de l’Homme
- N°A 2025-862
- La commune
- Publié le 23 octobre 2025 à 11h55 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec L’Association Histoire Patrimoine Tourisme Sport (AHPTS) représentée par Monsieur Yvan Gastaut, Président, ayant pour objet la mise en œuvre du projet « Olympisme, inclusion et mémoire partagée », destiné à sensibiliser les publics scolaires et sportifs de la ville pour la durée de l’année scolaire 2025
- N°D 2025-229
- La commune
- Publié le 22 octobre 2025 à 14h57 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec Madame Chiara PASTORINI, gérante de la SARL « LES PETITES LUMIÈRES », partenaire de la Chaire Unesco, ayant pour objet l’encadrement de 8 séances d’ateliers d’initiation à la philosophie dans les écoles de Sarcelles entre octobre et décembre 2025
- N°D 2025-228
- La commune
- Publié le 22 octobre 2025 à 14h56 par Ville de Sarcelles