- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Contrat avec l’EURL Exposition ComVV ayant pour objet la location d’une exposition intitulée : « Ecrivaines et autrices : femmes de lettre » du 2 mars au 31 mars 2026
- N°D 2026-091
- La commune
- Publié le 26 mars 2026 à 14h14 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise relative à construction de la nouvelle salle de sports Saint-Saëns
- N°2026-089
- Décisions du Maire
- Publié le 24 mars 2026 à 17h08 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise relative à construction du nouveau gymnase Jaurès
- N°2026-088
- Décisions du Maire
- Publié le 24 mars 2026 à 17h06 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise relative à la démolition et reconstruction du nouvel équipement scolaire Pierre et Marie Curie
- N°2026-087
- Décisions du Maire
- Publié le 24 mars 2026 à 17h04 par Ville de Sarcelles
Marché avec l’association Project 214 relatif à des prestations de services pour la réalisation d’un documentaire sur les 70 ans du Grand Ensemble de Sarcelles
- N°2026-086
- Décisions du Maire
- Publié le 24 mars 2026 à 11h48 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la recherche de mise à niveau bac au 40 rue Pierre Brossolette
- N°AR 2026-152
- La commune
- Publié le 23 mars 2026 à 10h57 par Ville de Sarcelles
Décision relative à un séjour Port Barcarès du 30 mai au 6 juin 2026 avec SAS Miléade pour les seniors sarcellois
- N°DC 2026-20
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 mars 2026 à 17h19 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à un séjour Port Barcarès du 23 au 30 mai 2026 avec SAS Miléade pour les seniors sarcellois
- N°DC 2026-19
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 mars 2026 à 17h17 par CCAS de Sarcelles
Organisation de l’événement « Le cœur des femmes le 28 mars 2026
- N°2026-084
- Décisions du Maire
- Publié le 20 mars 2026 à 14h41 par ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre de son soutien financier de l’activité annuelle des conservatoires et écoles de musique du Val d’Oise
- N°2026-083
- Décisions du Maire
- Publié le 20 mars 2026 à 14h38 par ville de Sarcelles
Ouverture d’un Etablissement Recevant du Public – chapiteau provisoire pour le ramadan 2026
- N°2026-149
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 mars 2026 à 11h40 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Cultures et Sports Pour Tous
- N°2026-148
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 mars 2026 à 11h31 par Ville de Sarcelles