- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Don de l’entreprise MORET-MANONVILLIER d’une valeur de 500 euros pour un aciérage de plaque et un tirage en 20 exemplaires d’une gravure, qui constituera le « MORET-MANONVILLIER » remis lors de la 22ème Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
- N°D 2025-172
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h44 par Ville de Sarcelles
Don de l’entreprise CHARBONNEL d’une valeur de 200 euros pour du matériel de gravure qui constituera le « Prix CHARBONNEL » remis lors de la 22ème Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
- N°D 2025-171
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h43 par Ville de Sarcelles
Don de l’entreprise JOOP STOOP d’une valeur de 200 euros pour du matériel, du papier et des encres taille-douce, qui constituera le « Prix JOOP STOOP » remis lors de la 22ème Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
- N°D 2025-170
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h42 par Ville de Sarcelles
Don de la société ART PAPIER d’une valeur de 380 euros pour un lot de feuilles Hahnemühle 56 x 78 cm, 100% coton, qui constituera le « Prix ART PAPIER » remis lors de la 22ème Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
- N°D 2025-169
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h40 par Ville de Sarcelles
Don de l’entreprise LE GEANT DES BEAUX-ARTS d’une valeur de 200 euros pour du matériel de gravure, qui constituera le « Prix LE GEANT DES BEAUX ARTS » remis lors de la 22ème Biennale Internationale de la Gravure de Sarcelles
- N°D 2025-168
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h39 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec La société FELFEL Factory SAS ayant pour objet la conception et la mise en œuvre de l’exposition « Sarcelles, une histoire commune » produite à l’occasion du 70ème anniversaire du Grand Ensemble en juin 2025, pour les montants de 20 400 euros TTC en fonctionnement et 50 400 euros TTC en investissement
- N°D 2025-167
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h38 par Ville de Sarcelles
Renouvellement de la convention d’occupation précaire d’un pavillon à usage d’habitation sis 24 rue Théodore Bullier
- N°D 2025-166
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h35 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation précaire d’un logement situé 4 place de Georges Guynemer, d’une surface de 89m²
- N°D 2025-165
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h34 par Ville de Sarcelles
Renouvellement de la convention d’occupation avec la SCI LARGO GESTION de la parcelle AL 584 de 420m² à usage de stationnement de véhicules pour le garage situé 9 rue Boivin
- N°D 2025-164
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h32 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation précaire d’un logement situé au 19 rue Victor Hugo, d’une surface d’environ 35m²
- N°D 2025-163
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h22 par Ville de Sarcelles
Renouvellement de la convention d’occupation d’un logement au sein de l’école « Marcel Lelong » sis 7 rue Thévenin
- N°D 2025-162
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h20 par Ville de Sarcelles
Renouvellement de la convention d’occupation d’un logement de type F4, d’une surface de 68m², situé dans l’enceinte du groupe scolaire « Marcel Lelong », 7 rue Thévenin
- N°D 2025-161
- La commune
- Publié le 22 juillet 2025 à 16h19 par Ville de Sarcelles