- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative à un séjour Port Barcarès du 30 mai au 6 juin 2026 avec SAS Miléade pour les seniors sarcellois
- N°DC 2026-20
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 mars 2026 à 17h19 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à un séjour Port Barcarès du 23 au 30 mai 2026 avec SAS Miléade pour les seniors sarcellois
- N°DC 2026-19
- Le C.C.A.S
- Publié le 20 mars 2026 à 17h17 par CCAS de Sarcelles
Organisation de l’événement « Le cœur des femmes le 28 mars 2026
- N°2026-084
- Décisions du Maire
- Publié le 20 mars 2026 à 14h41 par ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre de son soutien financier de l’activité annuelle des conservatoires et écoles de musique du Val d’Oise
- N°2026-083
- Décisions du Maire
- Publié le 20 mars 2026 à 14h38 par ville de Sarcelles
Ouverture d’un Etablissement Recevant du Public – chapiteau provisoire pour le ramadan 2026
- N°2026-149
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 mars 2026 à 11h40 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Cultures et Sports Pour Tous
- N°2026-148
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 mars 2026 à 11h31 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Les alouettes des Champs
- N°2026-147
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 mars 2026 à 11h21 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation d’un local sis 30 avenue du 8 Mai 1945 – Union locale CGT de l’Est du Val d’Oise
- N°2026-146
- Arrêtés municipaux
- Publié le 20 mars 2026 à 11h16 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec l’association « A Qui Le Tour » ayant pour objet une mission d’accompagnement à la programmation artistique, pour deux dates à la salle André Malraux et deux dates au centre culturel Simone Veil
- N°D 2026-082
- La commune
- Publié le 19 mars 2026 à 17h22 par Ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition d’un stand de tir par la société S.E.T. pour les séances d’entrainement des agents de la police municipale
- N°D 2026-081
- La commune
- Publié le 19 mars 2026 à 17h19 par Ville de Sarcelles
Convention avec Monsieur Frédéric BERDAH ayant pour objet le prêt gracieux d’un mur situé place des Trois Noyers sis rue des chardonnerettes, pour la réalisation d’une fresque « street-art »
- N°D 2026-080
- La commune
- Publié le 19 mars 2026 à 17h14 par Ville de Sarcelles
Contrat de prestation artistique avec la société TBA PRODUCTIONS ayant pour objet la réalisation de deux œuvres
- N°D 2026-079
- La commune
- Publié le 19 mars 2026 à 17h11 par Ville de Sarcelles