De à
  • Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
    Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :
    • La commune
    • La caisse des écoles
    • Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).

Contrats 2025-09559GF et 2025-09562IXBUS relatifs à la maintenance et l’assistance des progiciels dédiés à la gestion administrative et financière de la ville de Sarcelles, du CCAS et de la Caisse des Ecoles par l’entreprise CIRIL GROUP

  • N°2026-065
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h16 par Ville de Sarcelles

Contrats d’hébergement et de maintenance du logiciel Maélis-Portail Familles avec la société SIGEC

  • N°2026-064
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h11 par Ville de Sarcelles

Contrat avec la société LOGITUD relatif à la  maintenance des progiciels de la gamme Population

  • N°2026-062
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h09 par Ville de Sarcelles

Avenants n° 2 et n° 3 au marché relatif au logiciel de gestion MAELIS Portail Familles avec la société SIGEC

  • N°2026-061
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h07 par Ville de Sarcelles

Demande de subvention auprès du groupe Aéroports de Paris dans le cadre de l’insonorisation de la crèche collective Paul Valéry

  • N°2026-097
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h04 par Ville de Sarcelles



Ouverture d’un établissement recevant du public – centre de formation AEROFORM INTERNATIONAL

  • N°A 2026-245
  • La commune
  • Publié le 9 avril 2026 à 17h27 par Ville de Sarcelles