- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour pour passage de fibre sur l’avenue du Champ Daumont – EGST pour COVAGE
- N°AR 2025-026
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 13h30 par Viile de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain sous le pont de la rue Jean Zay – SLTP pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR 2025-025
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 12h27 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’animation dansante les 20 et 21 janvier 2025 avec la société « TYMBEL PRODUCTIONS SAS » en faveur des seniors de la ville de Sarcelles
- N°D 02-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h55 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à la prolongation d’une mise à disposition d’un bureau au 1er étage du CCAS, au profit de l’association AURORE, du 1er janvier au 31 mars 2025
- N°D 01-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 janvier 2025 à 11h52 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain, chemin de Chantereine – SOGEA IDF pour SARCELLES INVESTISSEMENTS
- N°AR 2025-024
- La commune
- Publié le 17 janvier 2025 à 10h03 par Ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de réhabilitation et d’extension de l’école Marius Delpech
- N°D 2025-007
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 16h02 par ville de sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de rénovation du centre administratif
- N°D 2025-006
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 15h04 par ville de Sarcelles
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet de rénovation du groupe scolaire Emile Zola
- N°D 2025-005
- Décisions du Maire
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h55 par ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une dépose de câble, rue des Cultivateurs, rue des Bauves et rue Jean Jacques Rousseau – AXIANS pour TOUR TRINITY
- N°AR 2025-023
- La commune
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h12 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement électrique au 15 rue de l’Escouvrier – CRTP pour ENEDIS
- N°AR 2025-022
- La commune
- Publié le 16 janvier 2025 à 14h11 par Ville de Sarcelles
Cessation de fonction d’un mandataire suppléant de la régie de recettes centralisées
- N°A 2025-021
- Arrêtés municipaux
- Publié le 15 janvier 2025 à 15h11 par ville de Sarcelles
Mise en demeure de quitter les lieux aux occupants sans droit ni titre – chemin de Chantereine
- N°A 2025-019
- Arrêtés municipaux
- Publié le 15 janvier 2025 à 14h18 par ville de Sarcelles