- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Fermeture de l’établissement « L’espace du Parc VIRUNGA » – 8 rue de l’Escouvrier à Sarcelles
- N°2026-101
- Arrêtés municipaux
- Publié le 24 février 2026 à 14h23 par Ville de Sarcelles
Arrêté de stationnement temporaire pour un spectacle de marionnettes sur le parking du marché du village (rue Taillepied) dimanche 1er mars 2026
- N°AR 2026-087
- La commune
- Publié le 23 février 2026 à 11h19 par Ville de Sarcelles
Délibérations de la séance du Conseil municipal du 18 février 2026
- N°2026-011 à 2026-026
- Délibérations de la ville
- Publié le 23 février 2026 à 10h10 par Ville de Sarcelles
- 2026-011 (424,09 Ko, pdf)
- 2026-012 (929,23 Ko, pdf)
- 2026-014 (303,95 Ko, pdf)
- 2026-015 (398,10 Ko, pdf)
- 2026-016 (467,60 Ko, pdf)
- 2026-017 (726,46 Ko, pdf)
- 2026-018 (769,34 Ko, pdf)
- 2026-019 (915,42 Ko, pdf)
- 2026-020 (925,74 Ko, pdf)
- 2026-021 (802,55 Ko, pdf)
- 2026-022 (397,59 Ko, pdf)
- 2026-023 (388,33 Ko, pdf)
- 2026-024 (319,37 Ko, pdf)
- 2026-025 (860,28 Ko, pdf)
- 2026-026 (790,07 Ko, pdf)
- 2026-013 (570,65 Ko, pdf)
Délibérations de la séance du Conseil municipal du 18 février 2026
- N°2026-001 à 2026-010
- Délibérations de la ville
- Publié le 23 février 2026 à 10h07 par Ville de Sarcelles
Décision relative à une sortie avec les seniors sarcellois au théâtre des variétés à Paris pour une représentation de la pièce « Toute la famille que j’aime », le samedi 7 mars 2026 avec la société Voyages Grisel Groupes Gisors
- N°DC 2026-11
- Le C.C.A.S
- Publié le 19 février 2026 à 17h26 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation en hygiène et HACCP pour les agents de la crèche collective et des multi accueils sur la période du 1er février au 31 décembre 2026 sur 4 sessions de 3 heures dispensée par l’organisme « 2H FORMATION »
- N°DC 2026-10
- Le C.C.A.S
- Publié le 19 février 2026 à 17h22 par CCAS de Sarcelles
Liste des délibérations soumises. Au conseil municipal du 18 février 2026
- N°CM du 18.02.26
- Délibérations du Conseil d’Administration
- Publié le 18 février 2026 à 11h15 par Ville de sarcelles
Contrat avec la compagnie Tsipka ayant pour objet une représentation du spectacle tout public « Histoires comme ça »
- N°2026-043
- Décisions du Maire
- Publié le 17 février 2026 à 13h51 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association Les Moires Boréales ayant pour objet une représentation du concert « Harpe et Opéra »
- N°2026-042
- Décisions du Maire
- Publié le 17 février 2026 à 13h49 par Ville de Sarcelles
Délibération portant sur la fixation des prix des sorties et des séjours proposés aux seniors et aux personnes en situation de handicap pour les mois d’avril, mai, juin et juillet 2026
- N°D 2026-19
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h47 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur une convention de partenariat relative au renouvellement du Conseil Local de Santé Mentale de l’Est du Val d’Oise (CLSM) pour l’année 2026
- N°D 2026-18
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h45 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur une demande de subvention auprès de Malakoff Humanis dans le cadre du projet « Bien-Être des Séniors »
- N°D 2026-17
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 février 2026 à 11h44 par CCAS de Sarcelles