Actes administratifs

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pose d’une chambre, armoire et création de génie civil place georges guynemer, avenue anna de noailles, avenue du maréchal pierre koenig, avenue césar franck, boulevard albert camus, allée gérard de nerval et boulevard maurice ravel

• N°AR: 2025-928
• La commune
• Publié le 20 novembre 2025 à 10h20 par Ville de sarcelles

• 2025-928 Pose de chambre armoire et création de génie civil - plce G Guynemer av A de Noailles av Mchal Pierre Koenig av C Franck bld A Camus all G de Nerval bld M Ravel - ENZIO pour FREE (705,69 Ko, pdf)

Arrête de circulation et de stationnement temporaire pose d’une chambre, armoire et création de génie civil rue des bauves, rue du champ de chartres, rue des miraville, avenue gabriel péri, rue du lieutenant colonel quinette

• N°AR: 2025-929
• La commune
• Publié le 20 novembre 2025 à 09h55 par Ville de sarcelles

Sollicitation du versement du solde de la subvention, d’un montant de 57 400 euros, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre du projet « France 2030 – démonstrateur Ville Durable »

• N°2025-253
• La commune
• Publié le 19 novembre 2025 à 14h56 par Ville de Sarcelles

• D 2025-253 (535,45 Ko, pdf)

Arrêté de circulation et de stationnement Travaux électriques – rue des Bauves – LRTP pour ENEDIS

• N°AR: 2025-927
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 15h49 par Ville de sarcelles

• 2025-927 Travaux électriques - rue des Bauves - LRTP pour ENEDIS (741,30 Ko, pdf)

Convention de co-organisation avec la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France qui souhaite s’associer à la 22ème Biennale Internationale de la Gravure

• N°2025-251
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 14h58 par Ville de Sarcelles

• D 2025-251 (210,10 Ko, pdf)

Convention de mise à disposition temporaire d’emprise foncière sise entre le 1 place du Bois Joli et 1 place du Midi par la Caisse des Dépôts et Consignations – Habitat Social

• N°2025-250
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 14h09 par Ville de Sarcelles

• D 2025-250 (232,51 Ko, pdf)

Contrat avec l’entreprise Sea Art ayant pour objet une représentation du spectacle « Succès reprise – Le beurre, l’argent du beurre,… » le 28 novembre 2025

• N°2025-249
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 13h47 par Ville de Sarcelles

• D 2025-249 (230,94 Ko, pdf)

Convention de partenariat avec Monsieur Patrick PLEUTIN ayant pour objet la création d’un livre d’artiste composé de dessins originaux réalisés in situ

• N°2025-248
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 13h45 par Ville de Sarcelles

• D 2025-248 (253,33 Ko, pdf)

Contrat avec l’entreprise Gandini JugglingLTD ayant pour objet une représentation du spectacle « Smashed » le 31 octobre 2025

• N°2025-247
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 12h32 par ville de sarcelles

• D 2025-247 (237,57 Ko, pdf)

Contrat avec l’entreprise Swank Films Distribution France ayant pour objet sept projections de film

• N°2025-246
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 12h30 par ville de sarcelles

• D 2025-246 (269,36 Ko, pdf)

Avenant n° 2 de prolongation, jusqu’au 31 décembre 2025, du bail d’un local situé au sein du centre commercial « La Poste n° 2 » sis boulevard Maurice Ravel

• N°2025-245
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 12h27 par Ville de sarcelles

• D 2025-245 (219,43 Ko, pdf)

Convention de partenariat avec la Fédération des Centre sociaux du Val d’Oise relative à l’octroi d’une subvention, d’un montant de 6 000 euros soit 2 000 euros par maison de quartier

• N°2025-244
• La commune
• Publié le 18 novembre 2025 à 11h37 par ville de sarcelles

• 2025-244 (213,43 Ko, pdf)