Rapporte la décision n° 2026-178 du 18 août 2026. Contrat avec la Banque Postale pour un financement social d’un montant de 3 000 000 d’euros destiné à financer les investissements de la ville
- N°2026-184
- La commune
- Publié le 25 août 2026 à 15h37 par Ville de Sarcelles
Ouverture d’un établissement recevant du public – tennis couvert – extension tennis padel – bâtiment A – club house
- N°2026-446
- La commune
- Publié le 20 août 2026 à 10h14 par Ville de Sarcelles
Autorisation de dépôt de permis de construire une maison de l’étudiant et de la jeunesse rue Pierre Brossolette
- N°2026-179
- La commune
- Publié le 19 août 2026 à 10h07 par Ville de Sarcelles
Convention de partenariat avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne relative à l’accompagnement des périodes de préparation au reclassement des agents territoriaux
- N°2026-101
- La commune
- Publié le 18 août 2026 à 14h24 par Ville de Sarcelles
Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
- N°2026-094
- La commune
- Publié le 18 août 2026 à 14h22 par Ville de Sarcelles
Contrat avec la Banque Postale pour un financement social destiné à financer les investissements de la ville
- N°2026-178
- La commune
- Publié le 18 août 2026 à 11h19 par Ville de Sarcelles
Contrat avec la Banque Postale pour l’ouverture d’une ligne de trésorerie pour une durée d’un an, destinée à financer les besoins ponctuels de la ville
- N°2026-177
- La commune
- Publié le 18 août 2026 à 11h18 par Ville de Sarcelles
Contrat avec le Crédit Agricole relatif à un financement à financer des investissements de la ville pour l’année 2026
- N°2026-176
- La commune
- Publié le 18 août 2026 à 11h12 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 29.08.26
- N°2026-445
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 09h18 par Ville de Sarcelles
Convention avec la ville de Montfermeil ayant pour objet un spectacle Son et Lumière au profit d’un groupe de 37 habitants du quartier des Chardonnerettes
- N°2026-175
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 09h10 par Ville de Sarcelles
Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs de Saint-Leu d’Esserent ayant pour objet l’organisation de deux séjours pour les enfants du quartier Watteau
- N°2026-174
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 09h08 par Ville de Sarcelles
Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs de Saint-Leu d’Esserent ayant pour objet l’organisation d’un séjour pour les enfants du quartier des Vignes Blanches
- N°2026-173
- La commune
- Publié le 17 août 2026 à 09h05 par Ville de Sarcelles