Actes administratifs

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Contrat avec l’EURL Exposition ComVV ayant pour objet la location d’une exposition intitulée : « Ecrivaines et autrices : femmes de lettre »

  • N°2026-090
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h25 par Ville de Sarcelles

Convention avec Air France relative au service de congés bonifiés, d’une durée d’un an à compter de sa signature

  • N°2026-034
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h22 par Ville de Sarcelles

Avenant n° 1 pour les contrats de location avec la société TECNOFOR – Groupe EXM, pour la location de trois terminaux de paiement par carte bancaire y compris la maintenance

  • N°2026-070
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h20 par Ville de Sarcelles

Contrats 2025-09559GF et 2025-09562IXBUS relatifs à la maintenance et l’assistance des progiciels dédiés à la gestion administrative et financière de la ville de Sarcelles, du CCAS et de la Caisse des Ecoles par l’entreprise CIRIL GROUP

  • N°2026-065
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h16 par Ville de Sarcelles

Contrats d’hébergement et de maintenance du logiciel Maélis-Portail Familles avec la société SIGEC

  • N°2026-064
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h11 par Ville de Sarcelles

Contrat avec la société LOGITUD relatif à la  maintenance des progiciels de la gamme Population

  • N°2026-062
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h09 par Ville de Sarcelles

Avenants n° 2 et n° 3 au marché relatif au logiciel de gestion MAELIS Portail Familles avec la société SIGEC

  • N°2026-061
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h07 par Ville de Sarcelles

Demande de subvention auprès du groupe Aéroports de Paris dans le cadre de l’insonorisation de la crèche collective Paul Valéry

  • N°2026-097
  • La commune
  • Publié le 13 avril 2026 à 12h04 par Ville de Sarcelles

Ouverture d’un établissement recevant du public – centre de formation AEROFORM INTERNATIONAL

  • N°A 2026-245
  • La commune
  • Publié le 9 avril 2026 à 17h27 par Ville de Sarcelles

Arrêtés de délégation des agents communaux

  • N°2026-181 à 2026-194
  • La commune
  • Publié le 9 avril 2026 à 16h44 par Ville de Sarcelles
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