- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Demande de permis de construire nécessaires à la réalisation de divers projets
- N°D 2024-296
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 10h57 par Ville de Sarcelles
Contrat avec la société Dance and Circus Events ayant pour objet un concert Bœuf Jazz le 14 novembre 2024
- N°D 2024-295
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 10h55 par Ville de Sarcelles
Réalisation et mise à disposition de la ville d’un film dans le cadre de la valorisation de 52 portraits de femmes inspirantes
- N°D 2024-294
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 10h53 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association AMDC ayant pour objet trois représentations du spectacle « Joséphine » le 11 février 2025
- N°D 2024-293
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 10h51 par Ville de Sarcelles
Contrat avec TAKLIT PRODUCTIONS ayant pour objet un master class le 22 novembre 2024 et un récital de François DUMONT le 23 novembre 2024
- N°D 2024-292
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 09h15 par Ville de Sarcelles
Acceptation de l’indemnité d’assurance de la compagnie GMF Assurances, d’un montant de 10 048,19 euros TTC
- N°D 2024-291
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 09h13 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association DK-BEL ayant pour objet 2 représentations du spectacle « C’est beau ! » le 10 décembre 2024
- N°D 2024-290
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 09h09 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise SARL ASTERIOS SPECTACLES ayant pour objet une représentation du spectacle « Gabi Hartmann » le 15 mai 2024
- N°D 2024-289
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h18 par Ville de Sarcelles
Transferts de crédits dans le cadre de l’augmentation de la prestation de restauration scolaire pour l’exercice 2024
- N°D 2024-288
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h16 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association Escales Danse ayant pour objet 5 représentations du spectacle « Boléro » les 5, 6, et 7 février 2025
- N°D 2024-278
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h09 par Ville de Sarcelles
Contrat avec la compagnie Stupefy ayant pour objet deux représentations scolaires du spectacle « Ca disparaît ? » le 25 octobre 2024
- N°D 2024-275
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h07 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Temal Productions ayant pour objet une représentation du spectacle « Ye ! L’eau » le 13 mars 2025
- N°D2024-273
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h04 par Ville de Sarcelles