- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Délibération relative aux classes de découverte pour l’année 2024/2025 : Quotients et tarifs – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-042
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h23 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à l’avenant à la convention de création du groupement de commandes – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-041
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h12 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux modalités du temps de travail et de la rémunération des agents pendant les séjours – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-040
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h06 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise en place d’une part supplémentaire d’une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) de maniement de fonds dans le cadre du RIFSEEP – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-039
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h00 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la prévoyance – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-038
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 14h46 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la monétisation du compte épargne temps de la Caisse des Écoles
- N°AR 2024-036
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 14h36 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un terrassement pour la pose d’un réseau de chauffage urbain à la rue des Marais et rue Taillepied – SLTP pour DALKIA
- N°AR 2025-622
- La commune
- Publié le 19 décembre 2024 à 11h39 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un terrassement pour la pose d’un réseau de chauffage urbain – rue Jean Zay
- N°AR 2025-621
- La commune
- Publié le 19 décembre 2024 à 11h25 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature congés du Maire – A.L’OLLIVIER-LANGLADE
- N°A 2024-612
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h41 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature – Fiorella DIACONO
- N°A 2024-598
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h39 par Ville de Sarcelles
Nomination d’un mandataire suppléant de la régie centralisée
- N°A 2024-597
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h36 par ville de Sarcelles
Réouverture du commerce de coiffure et berbier « IMRAN COIFFURE
- N°A 2024-596
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h32 par ville de Sarcelles