- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Branchement neuf – 5 rue Marcelin Berthelot – VEDIF pour SEDIF
- N°AR: 2025-072
- La commune
- Publié le 29 janvier 2025 à 15h59 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour branchement neuf au 5 rue Marcelin Berthelot – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2025-072
- La commune
- Publié le 29 janvier 2025 à 14h04 par Ville de Sarcelles
Marchés relatifs à l’acquisition de divers fournitures scolaires et équipements pour la Caisse des Ecoles, la ville de sarcelles, et le CCAS, avec diverses entreprises
- N°D 2025-014
- Décisions du Maire
- Publié le 28 janvier 2025 à 17h09 par ville de Sarcelles
Autorisation de dépôt de plainte contre X pour les faits suivants : vandalisme, dégradations, occupation sans titre des appartements situés 19 rue du Chaussy à Sarcelles
- N°D 2025-010
- Décisions du Maire
- Publié le 28 janvier 2025 à 16h49 par ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux de maçonnerie pour le T5 Butte Pinson – RD 316 ET RD 301 – RATP pour CD95
- N°AR 2025-071
- La commune
- Publié le 28 janvier 2025 à 13h40 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau chauffage urbain, rue Pierre Brossolette – SOGEA IDF pour SARCELLES INVESTISSMENT
- N°AR 2025-070
- La commune
- Publié le 28 janvier 2025 à 13h36 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le tirage fibre optique au 21 et 37 boulevard Henri Bergson – AXIANS pour ORANGE
- N°AR 2025-069
- La commune
- Publié le 28 janvier 2025 à 12h40 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un bateau et réfection des trottoirs au 1 rue du Moulin à Vent – CAPES SERVICES pour SCCV SARCELLES
- N°AR 2025-068
- La commune
- Publié le 27 janvier 2025 à 12h30 par Ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition d’équipements sportifs, de matériels et de personnel de la CARPF au bénéfice de la commune
- N°D 2025-012
- Décisions du Maire
- Publié le 27 janvier 2025 à 10h34 par ville de sarcelles
Contrat avec la société Dance and Circus Events ayant pour objet un concert Bœuf Jazz le 08 février 2025
- N°D 2025-011
- Décisions du Maire
- Publié le 27 janvier 2025 à 10h29 par ville de Sarcelles
Analyses de pratique pour les agents de la petite enfance, avec la consultante Karine Wegerich, de février à avril 2025 (8 sessions)
- N°D 03-2025
- Le C.C.A.S
- Publié le 24 janvier 2025 à 15h55 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un réseau de chauffage urbain, rue Carnot – SLTP pour SARCELLES INVESTISSEMENT
- N°AR 2025-055
- La commune
- Publié le 23 janvier 2025 à 12h16 par Ville de Sarcelles