- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Contrat avec l’entreprise SARL ASTERIOS SPECTACLES ayant pour objet une représentation du spectacle « Gabi Hartmann » le 15 mai 2024
- N°D 2024-289
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h18 par Ville de Sarcelles
Transferts de crédits dans le cadre de l’augmentation de la prestation de restauration scolaire pour l’exercice 2024
- N°D 2024-288
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h16 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’association Escales Danse ayant pour objet 5 représentations du spectacle « Boléro » les 5, 6, et 7 février 2025
- N°D 2024-278
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h09 par Ville de Sarcelles
Contrat avec la compagnie Stupefy ayant pour objet deux représentations scolaires du spectacle « Ca disparaît ? » le 25 octobre 2024
- N°D 2024-275
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h07 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Temal Productions ayant pour objet une représentation du spectacle « Ye ! L’eau » le 13 mars 2025
- N°D2024-273
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h04 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise S-VRAI ayant pour objet cinq représentations du spectacle « Décodage » les 10, 11 et 12 octobre 2024
- N°D 2024-272
- Décisions du Maire
- Publié le 17 décembre 2024 à 17h02 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la remise en état d’une bouche à clé sur la Route de Garges – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-617
- La commune
- Publié le 13 décembre 2024 à 17h03 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la sortie d’inventaire et aliénation du véhicule Renault Clio immatriculé AE-015-YD – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-047
- La caisse des écoles
- Publié le 13 décembre 2024 à 16h02 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la signature d’une convention entre la Caisse des Écoles de Sarcelles et l’Association Coup de Pouce pour la mise en place des clubs « coup de pouce langage » et « coup de pouce lecture-écriture année 2024/2025 – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-046
- La caisse des écoles
- Publié le 13 décembre 2024 à 15h50 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la signature d’une Convention avec l’État pour le financement du PRE année 2024 – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-045
- La caisse des écoles
- Publié le 13 décembre 2024 à 15h41 par Ville de Sarcelles
Délibération relative au recours à la vacation dans le cadre de la fonction publique territoriale – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-037
- La caisse des écoles
- Publié le 13 décembre 2024 à 14h45 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du règlement intérieur – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-035
- La caisse des écoles
- Publié le 13 décembre 2024 à 14h13 par Ville de Sarcelles