- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un terrassement pour la pose d’un réseau de chauffage urbain – rue Jean Zay
- N°AR 2025-621
- La commune
- Publié le 19 décembre 2024 à 11h25 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature congés du Maire – A.L’OLLIVIER-LANGLADE
- N°A 2024-612
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h41 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature – Fiorella DIACONO
- N°A 2024-598
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h39 par Ville de Sarcelles
Nomination d’un mandataire suppléant de la régie centralisée
- N°A 2024-597
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h36 par ville de Sarcelles
Réouverture du commerce de coiffure et berbier « IMRAN COIFFURE
- N°A 2024-596
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h32 par ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2024
- N°2024-171 à 2024-179
- Délibérations de la ville
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h14 par Ville de Sarcelles
Délibérations du Conseil municipal du 26 novembre 2024
- N°2024-143 à 2024-170
- Délibérations de la ville
- Publié le 18 décembre 2024 à 11h45 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux électriques au boulevard Maurice Ravel, allée Jean-François Millet, avenue Paul Cézanne à Sarcelles – SOBECA pour ENEDIS
- N°AR 2024-620
- La commune
- Publié le 18 décembre 2024 à 11h40 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux de gaz au 27-29 rue Taillepied – SPAC pour GRDF
- N°AR 2024-619
- La commune
- Publié le 18 décembre 2024 à 11h35 par Ville de Sarcelles
Contrat avec La compagnie du Petit Poucet ayant pour objet une représentation du spectacle « Sidonie et la magie de Noël » le 26 décembre 2024
- N°D 2024-304
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 11h29 par ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise ARTS ESSENTIELS ayant pour objet l’organisation du spectacle « Couleurs » le 27 novembre 2024
- N°D 2024-303
- Publié le 18 décembre 2024 à 11h27 par ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise ARTS ESSENTIELS ayant pour objet l’organisation du spectacle « Couleurs » le 27 novembre 2024
- N°D 2024-302
- Décisions du Maire
- Publié le 18 décembre 2024 à 11h25 par ville de Sarcelles