- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Arrêté de circulation pour la Création d’un bateau et réfection des trottoirs – 4 rue de Giraudon – CADIOU FILS
- N°AR: 2025-414
- La commune
- Publié le 17 juin 2025 à 15h24 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation Installation d’un local de stockage – alle jacques Rivière – société SOGEBELLA
- N°2025-411
- La commune
- Publié le 17 juin 2025 à 15h16 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’organisation d’une journée bord de mer à Dieppe et déjeuner au restaurant le jeudi 10 juillet 2025, pour 53 seniors avec Voyage Grisel Groupes Gisors
- N°DC 2025-29
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 juin 2025 à 12h20 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à l’organisation d’une journée bord de mer à Dieppe et déjeuner au restaurant le jeudi 3 juillet 2025, pour 63 seniors avec Voyage Grisel Groupes Gisors
- N°DC 2025-28
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 juin 2025 à 12h19 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une prolongation du marché fournitures de changes complets pour jeunes enfants pour les structures de la petite enfance avec le laboratoire RIVADIS pour 3 mois
- N°DC 2025-27
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 juin 2025 à 12h17 par CCAS de Sarcelles
- AR Décision_27-2025_Prolongation_du_marché_fournitures_de_changes_complets_pour_jeunes_enfants_pour_les_structures_petite_enfance_avec_le_Laboratoire_Rivadis_pour_3_mois (47,15 Ko, pdf)
- Décision_27-2025_Prolongation_du_marché_fournitures_de_changes_complets_pour_jeunes_enfants_pour_les_structures_petite_enfance_avec_le_Laboratoire_Rivadis_pour_3_mois_-_Annexe (808,51 Ko, pdf)
Décision relative à un avenant du contrat de maintenance du module de gestion de la crèche familiale, pour une année civile avec la SIGEC
- N°DC 2025-26
- Le C.C.A.S
- Publié le 17 juin 2025 à 12h16 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Remplacement d’un tranformateur électrique – 18 rue de Giraudon – ERTA pour ENEDIS
- N°AR: 2025-401
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 11h00 par Ville de sarcelles
Ouverture d’un débit de boissons temporaire le 22 juin 2025 – association EPEDH
- N°2025-380
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 10h34 par ville de sarcelles
Convention d’accueil avec le Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs de Saint Leu d’Esserent ayant pour objet d’organiser trois séjours pour les enfants du quartier des Sablons
- N°2025-108
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 10h27 par ville de sarcelles
Contrat avec la société CP DISTRIBUTION ayant pour objet l’organisation d’un séjour à Center Parcs pour les familles du quartier des Lochères
- N°2025-107
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 10h24 par ville de sarcelles
Convention de partenariat avec Monsieur Patrick PLEUTIN ayant pour objet la création d’un carnet culinaire dessiné et peint qui évoquera l’histoire et la mémoire culinaire de la ville de Sarcelles
- N°2025-106
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 10h21 par ville de sarcelles
Convention de prêt d’une exposition avec la Fondation le « Mémorial de la Soah » du 28 juin au 14 juillet 2025
- N°2025-105
- La commune
- Publié le 13 juin 2025 à 10h09 par ville de sarcelles