Actes administratifs

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  • Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
    Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :
    • La commune
    • La caisse des écoles
    • Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).

Projet « African Book Truck » proposé par l’association Paroles Indigo ayant pour objet des actions autour du livre, de la lecture, de la diversité culturelle et de la promotion d’une meilleure connaissance personnelle et mutuelle, sur 6 jours d’intervention auprès des écoles et centres de loisirs

  • N°D 2025-224
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h51 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat avec Monsieur Mauss ZOUHEYRI, comédien issu du conservatoire national supérieur d’art dramatique de Paris, diplômé d’état d’enseignement du théâtre, directeur artistique de l’association RIBAMBELLE, ayant pour objet 2 ateliers d’initiation à la lecture à voix haute destinés aux élèves de l’école élémentaire M. Lelong, chaque lundi matin entre le 06 octobre et le 15 décembre 2025, soit 9 jours

  • N°D 2025-223
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h50 par Ville de Sarcelles

Convention de partenariat avec Madame Edwige CHIROUTER, Maître de conférences, Expert auprès de l’Unesco, ayant pour objet 4 séances d’accompagnement à la mise en œuvre d’ateliers de philosophie avec les enfants et les enseignants de l’école élémentaire Jean Macé entre les mois d’octobre et décembre 2025

  • N°D 2025-222
  • La commune
  • Publié le 22 octobre 2025 à 14h49 par Ville de Sarcelles

Convention d’objectifs et de financement relative au versement de la subvention 2025 dédiée au Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) auprès de la Caisse d’allocations familiales du Val d’Oise

  • N°D 2025-221
  • La commune
  • Publié le 20 octobre 2025 à 17h29 par Ville de Sarcelles

Contrat avec le prestataire Imagine-show ayant pour objet un spectacle le 20.10.25

  • N°2025-219
  • La commune
  • Publié le 17 octobre 2025 à 11h47 par Ville de Sarcelles

Mise en demeure de quitter les lieux aux occupants sans droit ni titre des parcelles situées à proximité d’un pont à l’angle de la rue Emile Zola et de la RD 316

  • N°A 2025-853
  • La commune
  • Publié le 16 octobre 2025 à 13h59 par Ville de Sarcelles

Arrêté de circulation et de stationnement temporaire portant sur la création d’un réseau de chauffage urbain au 1 rue de Giraudon

  • N°AR 2025-854
  • La commune
  • Publié le 16 octobre 2025 à 12h01 par Ville de Sarcelles
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