- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Décision relative au contrat avec l’association « Et si les images » ayant pour objet la représentation de l’animation Voyage en lanternes magiques le mercredi 19 février 2025, pour un montant de 314,90 euros TTC
- N°D 2025-023
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h50 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Aïkikaï de Sarcelles
- N°2025-121
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h50 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Handball Villiers-le-Bel
- N°2025-120
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h45 par ville de sarcelles
Décision relative à la sollicitation de l’aide de l’Etat, pour l’année 2025, au titre de la dotation de soutien à l’investissement local et ceci à hauteur de 436 350 euros, soit 25,11 % des dépenses HT éligibles, liées aux travaux de réhabilitation du Hall Kennedy dont la vocation est de devenir un musée numérique des grands ensembles
- N°D 2025-021
- Décisions du Maire
- Publié le 19 février 2025 à 15h42 par Ville de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Judo
- N°2025-119
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h35 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Gymnastique
- N°2025-118
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h31 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association FAS
- N°2025-117
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h24 par Ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Combo Futsal
- N°2025-116
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h17 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Rugby
- N°2025-115
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h13 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AASS Athlétisme
- N°2025-114
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h06 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Sarcelles Retraite Sportive
- N°2025-112
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 15h02 par ville de sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association My Sarcelles Futsal
- N°2025-111
- Arrêtés municipaux
- Publié le 19 février 2025 à 14h53 par ville de sarcelles