- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Convention avec la Compagnie Lacascade ayant pour objet deux représentations du spectacle « O vous frères humains »
- N°2026-066
- Décisions du Maire
- Publié le 10 mars 2026 à 14h31 par Ville de Sarcelles
Décision relative à une journée bord de mer à Veules-les-Roses et déjeuner au restaurant le 9 juillet pour les seniors sarcellois avec la société Voyage Grisel Groupes Gisors
- N°DC 2026-16
- Le C.C.A.S
- Publié le 9 mars 2026 à 17h01 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une journée bord de mer à Veules-les-Roses et déjeuner au restaurant le 2 juillet pour les seniors sarcellois avec la société Voyage Grisel Groupes Gisors
- N°DC 2026-15
- Le C.C.A.S
- Publié le 9 mars 2026 à 16h59 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à une formation pour les directrices de structures petite enfance avec l’organisme Formaneo les 14 et 15 avril 2026
- N°DC 2026-14
- Le C.C.A.S
- Publié le 9 mars 2026 à 16h56 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à l’Avenant n°3 pour l’étendue de la maintenance des modules de gestion des commissions et Fiouée de la société SIGEC
- N°DC 2026-13
- Le C.C.A.S
- Publié le 9 mars 2026 à 16h55 par CCAS de Sarcelles
Décision relative à l’Avenant n°2 avec la société SIGEC pour la maintenance du logiciel Maelis suite à l’acquisition de 42 licences de pointages sur tablettes des assistantes maternelle
- N°DC 2026-12
- Le C.C.A.S
- Publié le 9 mars 2026 à 16h54 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la modernisation de branchement au 9 place Salvador Allende
- N°AR 2026-129
- La commune
- Publié le 6 mars 2026 à 16h59 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la modernisation de branchement au 32 rue Bastin
- N°AR 2026-130
- La commune
- Publié le 6 mars 2026 à 16h58 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fête de quartier des Vignes Blanches – samedi 20 juin 2026
- N°AR: 2026-127
- La commune
- Publié le 5 mars 2026 à 15h50 par Ville de sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Fête de quartier Rosiers-Chantepie – 4 juillet 2026
- N°AR: 2026-128
- La commune
- Publié le 5 mars 2026 à 15h48 par Ville de sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le mardi 10 mars
- N°A 2026-123
- La commune
- Publié le 5 mars 2026 à 14h36 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le dimanche 08 mars
- N°A 2026-122
- La commune
- Publié le 5 mars 2026 à 14h35 par Ville de Sarcelles