Délibération relative à l’état des présentations et admissions en non-valeur – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-044
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h35 par Ville de Sarcelles
Délibération relative au versement d’une subvention aux coopératives pour les séjours des classes de découverte 2024/2025 – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-043
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h30 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux classes de découverte pour l’année 2024/2025 : Quotients et tarifs – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-042
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h23 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à l’avenant à la convention de création du groupement de commandes – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-041
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h12 par Ville de Sarcelles
Délibération relative aux modalités du temps de travail et de la rémunération des agents pendant les séjours – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-040
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h06 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise en place d’une part supplémentaire d’une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) de maniement de fonds dans le cadre du RIFSEEP – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-039
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 15h00 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la prévoyance – Caisse des Écoles
- N°AR 2024-038
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 14h46 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la monétisation du compte épargne temps de la Caisse des Écoles
- N°AR 2024-036
- La caisse des écoles
- Publié le 19 décembre 2024 à 14h36 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un terrassement pour la pose d’un réseau de chauffage urbain à la rue des Marais et rue Taillepied – SLTP pour DALKIA
- N°AR 2025-622
- La commune
- Publié le 19 décembre 2024 à 11h39 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un terrassement pour la pose d’un réseau de chauffage urbain – rue Jean Zay
- N°AR 2025-621
- La commune
- Publié le 19 décembre 2024 à 11h25 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature congés du Maire – A.L’OLLIVIER-LANGLADE
- N°A 2024-612
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h41 par Ville de Sarcelles
Délégation de signature – Fiorella DIACONO
- N°A 2024-598
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 décembre 2024 à 14h39 par Ville de Sarcelles