Arrêté portant nomination d’un régisseur, d’un mandataire suppléant et de sept mandataires de la régie d’avances pour le paiement des secours d’urgence
- N°A 2024-01
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h32 par CCAS de Sarcelles
Décision relative de conclure une convention tripartite Commune/CCAS/DK-BEL portant acquisition des droits d’exploitation du spectacle « C’est beau! » présenté à deux reprises le 10 décembre 2024 à la salle André Malraux
- N°DC 49-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h25 par CCAS de Sarcelles
Décision relative de proposer une animation musicale dans le cadre de l’action intergénérationnelle aux jeunes et aux seniors de Sarcelles, à la Maison de quartier Valéry Watteau le mercredi 20 novembre 2024 avec l’association « Patrick Chante »
- N°DC 48-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h22 par CCAS de Sarcelles
- Annexe_décison_48-2024_Animation_musicale_le_20_novembre_2024_dans_le_cadre_de_l'action_interG_aux_jeunes_et_aux_seniors_sarcellos_avec_l'association_PATRICK_CHAN (43,67 Ko, pdf)
- AR Décison_48-2024_Animation_musicale_le_20_novembre_2024_dans_le_cadre_de_l'action_interG_aux_jeunes_et_aux_seniors_sarcellos_avec_l'association_PATRICK_CHANTE (367,17 Ko, pdf)
Décision relative à une prolongation de mise à disposition d’un bureau au 1er étage du CCAS au profit de l’association « Aurore », à titre gracieux, du 1er novembre au 31 décembre 2024
- N°DC 2024-47
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2024 à 18h18 par CCAS de Sarcelles
- AR Décison_47-2024_Mise_à_disposition_d'un_bureau_au_1er_etage_du_CCAS_au_profit_de_l'association_Aurore,_à_titre_gracieux_du_1er_nov_au_31_déc_2024 (445,29 Ko, pdf)
- Annexe_décison_47-2024_Mise_à_disposition_d'un_bureau_au_1er_etage_du_CCAS_au_profit_de_l'association_Aurore,_à_titre_gracieux_du_1er_nov_au_31_déc_2024 (1) (41,24 Ko, pdf)
Arrêté portant sur la mise en demeure de quitter les lieux aux occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée AE 222 chemin de copin à Sarcelles
- N°A 2024-574
- La commune
- Publié le 20 novembre 2024 à 17h31 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour l’installation d’une station de recharge pour véhicule électrique au 52 avenue du 8 Mai 1945 – SPIE CITY pour ENEDIS
- N°AR 2024-576
- La commune
- Publié le 20 novembre 2024 à 11h01 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un remplacement d’une extracteur au 62 rue Pierre Brossolette – ECONOVIA SERVICE pour LADAPT VAL D’OISE
- N°AR 2024-575
- La commune
- Publié le 20 novembre 2024 à 10h59 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire dans le cadre des travaux de dévoiement du réseau assainissement sur le boulevard Branly – SOMAG pour SNC SARCELLES ANGLE PERRET-BRANLY
- N°AR 2024-573
- Publié le 19 novembre 2024 à 10h57 par Ville de Sarcelles
Arrêté portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (servitude d’utilité publique)
- N°A 2024-556
- Arrêtés municipaux
- Publié le 18 novembre 2024 à 16h20 par Ville de Sarcelles
Décision relative à deux marchés publics formalisés avec le groupement d’entreprises JARD’ECO / SAMU, pour le lot 1 relatif à la taille, l’abattage et l’essouchage d’arbres situés sur le territoire de la ville et l’entreprise BELBEOC’H SAS pour le lot 2 concernant les diagnostics phytosanitaires des arbres sur le territoire de la ville
- N°D 2024-268
- Décisions du Maire
- Publié le 18 novembre 2024 à 16h13 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour réparation de fourreaux endommagés sur l’avenue Gabriel Péri – EOS TÉLÉCOM pour DEBITEX
- N°AR 2024-563
- La commune
- Publié le 18 novembre 2024 à 12h45 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 41 avenue de la Division Leclerc – VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-561
- La commune
- Publié le 18 novembre 2024 à 11h52 par Ville de Sarcelles