Désignation exceptionnelle du président de séance du Comité Social Territorial du 06 juin 2025
- N°2025-383
- Arrêtés municipaux
- Publié le 6 juin 2025 à 09h36 par ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Travaux gaz – 97 rue Pierre Brossolette – TERGI pour GRTGAZ
- N°AR: 2025-382
- La commune
- Publié le 5 juin 2025 à 11h06 par Ville de sarcelles
Arrêté de stationnement temporaire pour le stationnement réservé au 10 rue Raymond Rochon – FASO TP pour Madame LAYANI Evelyne
- N°AR 2025-381
- La commune
- Publié le 4 juin 2025 à 12h16 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le remplacement d’un transformateur électrique au 22 avenue Henri Prost – ENEDIS
- N°AR 2025-378
- La commune
- Publié le 3 juin 2025 à 12h12 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour tirage de câble au 55 route de Garges – CIRCET pour BOUYGUES TELECOM
- N°AR 2025-377
- La commune
- Publié le 3 juin 2025 à 12h05 par Ville de Sarcelles
Mise en demeure de quitter les lieux aux occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée BD 854
- N°A 2025-376
- Arrêtés municipaux
- Publié le 28 mai 2025 à 14h15 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour le déménagement au 22 place Guynemer et 21 boulevard Camus – POSEDEPANNEAUX.COM pour AGS PARIS
- N°AR 2025-375
- La commune
- Publié le 27 mai 2025 à 17h25 par Ville de Sarcelles
Décision relative pour un séjour à Dives-sur-Mer avec la société « ARTES Tourisme » du 20 au 27 octobre 2025 pour les seniors sarcellois
- N°DC 2025-23
- Le C.C.A.S
- Publié le 27 mai 2025 à 15h08 par CCAS de Sarcelles
Décision relative pour un séjour à Dives-sur-Mer avec la société « ARTES Tourisme » du 13 au 20 octobre 2025 pour les seniors sarcellois
- N°DC 2025-22
- Le C.C.A.S
- Publié le 27 mai 2025 à 15h06 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour une intervention sur le réseau d’assainissement EU et EP, rue Pierre Brossolette et place du 11 Novembre – ABCIDE pour SIAH
- N°AR 2025-374
- La commune
- Publié le 26 mai 2025 à 17h20 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’un branchement d’eaux usées, du n°11 au n° 17 rue du Moulin à Vent – LEONI
- N°AR 2025-373
- La commune
- Publié le 26 mai 2025 à 17h16 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la réhabilitation sans tranchée du réseau d’assainissement, du n°1 au n°11 avenue du Stade – TERIDEAL pour SIAH
- N°AR 2025-372
- La commune
- Publié le 26 mai 2025 à 17h11 par Ville de Sarcelles