Admissions en non valeur de titres de recettes
- N°D 45-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 5 décembre 2024 à 15h48 par CCAS de Sarcelles
Convention de mutualisation des moyens entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale
- N°D 44-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 5 décembre 2024 à 15h40 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la réparation cadre et dalle au 90 rue Pierre Brossolette – BMK COMUNICATION pour ORANGE
- N°AR 2024-600
- La commune
- Publié le 5 décembre 2024 à 11h13 par Ville de Sarcelles
Liste des délibérations du Conseil d’Administration du 28 novembre 2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 5 décembre 2024 à 09h23 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour des travaux de gaz sur la route de Garges – STPS pour GRDF
- N°AR 2024-599
- La commune
- Publié le 4 décembre 2024 à 11h11 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’offre de financement présentée par TP ICAP pour le compte de souscripteur RIVAGE INVESTISMENTS SAS représentant des fonds d’investissement ayant pour objet un emprunt obligataire à taux fixe
- N°2024-282
- Publié le 2 décembre 2024 à 15h20 par Ville de Sarcelles
Décision relative à une offre de financement présentée par la Caisse d’Épargne et de Prévoyance ayant pour objet un prêt à taux fixe
- N°2024-281
- Décisions du Maire
- Publié le 2 décembre 2024 à 15h11 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour la création d’une tranchée pour la pose de trois fourreaux télécom au 29-31 rue des Cultivateurs – MANEO-MARSEILLE pour FREE
- N°AR 2024-595
- La commune
- Publié le 2 décembre 2024 à 12h48 par Ville de Sarcelles
Décision relative à l’avenant n° 2 de la convention de coopération relative à la prise en charge hôtelière provisoire dans le cadre d’une évacuation de la Tour Guyenne afin de procéder à une nouvelle prolongation de la durée de l’opération jusqu’au 28 février 2025.
- N°2024-276
- Décisions du Maire
- Publié le 2 décembre 2024 à 09h36 par Ville de Sarcelles
Délibération relative à la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
- N°DE 43-2024
- Le C.C.A.S
- Publié le 29 novembre 2024 à 15h42 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour un branchement neuf au 12 bis rue Montfleury -VEDIF pour SEDIF
- N°AR 2024-594
- La commune
- Publié le 29 novembre 2024 à 10h25 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pour travaux sur le réseau électrique – route de Garges – BIR pour ENEDIS
- N°AR 2024-591
- La commune
- Publié le 29 novembre 2024 à 10h17 par Ville de Sarcelles