Délibération portant sur l’avenant à la convention entre le CCAS de la ville de Sarcelles et l’association CAP HANDICAP 2023-2025
- N°D 2025-48
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 15h11 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la M57
- N°D 2025-47
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 15h09 par CCAS de Sarcelles
Délibération pourtant sur l’autorisation pour l’utilisation des crédits d’investissement 2026
- N°D 2025-45
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 15h08 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur l’adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG) 2023-2025, et 2026 et suivantes
- N°D 2025-44
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 14h54 par CCAS de Sarcelles
- AR Délibération_44-2025_Adhésion_au_socle_commun_de_compétences_du_CIG_Grande_Couronne_2023._2026 (61,79 Ko, pdf)
- Délibération_44-2025_Adhésion_au_socle_commun_de_compétences_du_CIG_Grande_Couronne_2023._2026_Annexe_1 (233,24 Ko, pdf)
- Délibération_44-2025_Adhésion_au_socle_commun_de_compétences_du_CIG_Grande_Couronne_2023._2026_Annexe_2 (2,20 Mo, pdf)
Délibération portant sur l’instauration d’une participation du CCAS à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
- N°D 2025-43
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 14h52 par CCAS de Sarcelles
Délibération portant sur la mise à jour du règlement intérieur commun aux agents de la ville, du CCAS et de la caisse des écoles de la ville de sarcelles
- N°D 2025-42
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 14h50 par CCAS de Sarcelles
- AR Délibération_42-2025_Mise_à_jour_du_règlement_intérieur_commun_aux_agents_de_la_ville,_du_CCAS_et_de_la_caisse_des_écoles_de_la_ville_de_Sarcelles (114,71 Ko, pdf)
- Délibération_42-2025_Mise_à_jour_du_règlement_intérieur_commun_aux_agents_de_la_ville,_du_CCAS_et_de_la_caisse_des_écoles_de_la_ville_de_Sarcelles_-_Annexe (435,22 Ko, pdf)
Délibération portant sur la mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
- N°D 2025-41
- Le C.C.A.S
- Publié le 18 décembre 2025 à 14h35 par CCAS de Sarcelles
Conventions avec l’association CEMEA Ile-de-France relatives à la formation de trois agents du pôle politiques jeunesse avec l’objectif d’obtenir le Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport
- N°2025-280
- La commune
- Publié le 18 décembre 2025 à 12h16 par Ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition du centre aquatique Christiane et Guy Canzano et du personnel encadrant, par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France au profit de la ville
- N°2025-279
- La commune
- Publié le 17 décembre 2025 à 11h58 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise La Queue de la Comète ayant pour objet une représentation du spectacle « Soundiata, une épopée musicale » le 17 janvier 2026
- N°2025-278
- La commune
- Publié le 17 décembre 2025 à 11h47 par Ville de Sarcelles
Bail avec la Compagnie des Immeubles Parisiens relatif à la location d’un local (ancien Promod) situé dans le centre commercial des Flanades
- N°2025-277
- La commune
- Publié le 17 décembre 2025 à 11h42 par Ville de Sarcelles
Interdiction de l’affichage sauvage sur le territoire de la commune de Sarcelles
- N°2025-979
- La commune
- Publié le 17 décembre 2025 à 11h25 par Ville de Sarcelles