Mise en déport en cas de conflits d’intérêts
- N°2025-933
- La commune
- Publié le 24 novembre 2025 à 09h28 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire Travaux de déplacement BT et HTA et pose de poste provisoire – 46-52 boulevar du Général de Gaulle – pour ENEDIS
- N°AR: 2025-930
- La commune
- Publié le 21 novembre 2025 à 17h06 par Ville de sarcelles
Arrêté n°17-146 de la Direction départementale des territoires portant approbation du nouveau classement sonore des voies routières, déterminant l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit dans le département du Val-d’Oise, et abrogeant les arrêtés de classement sonore par commune pris avant 2006.
- N°AP 17-46
- Publié le 21 novembre 2025 à 15h44 par Préfecture du Val d'Oise
Décision relative à une formation d’hygiène et HACCP en intra pour les agents des Clubs Seniors et leurs responsables avec l’organisme « 2H FORMATION » le 13 janvier 2026 avec un audit le 6 janvier 2026 sur les 2 clubs
- N°DC 2025-39
- Le C.C.A.S
- Publié le 21 novembre 2025 à 14h12 par CCAS de Sarcelles
Autorisation d’occupation de locaux communaux du centre culturel Simone Veil par la CARPF et la Fondation Royaumont
- N°2025-931
- La commune
- Publié le 21 novembre 2025 à 10h57 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire pose d’une chambre, armoire et création de génie civil place georges guynemer, avenue anna de noailles, avenue du maréchal pierre koenig, avenue césar franck, boulevard albert camus, allée gérard de nerval et boulevard maurice ravel
- N°AR: 2025-928
- La commune
- Publié le 20 novembre 2025 à 10h20 par Ville de sarcelles
Arrête de circulation et de stationnement temporaire pose d’une chambre, armoire et création de génie civil rue des bauves, rue du champ de chartres, rue des miraville, avenue gabriel péri, rue du lieutenant colonel quinette
- N°AR: 2025-929
- La commune
- Publié le 20 novembre 2025 à 09h55 par Ville de sarcelles
Sollicitation du versement du solde de la subvention, d’un montant de 57 400 euros, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre du projet « France 2030 – démonstrateur Ville Durable »
- N°2025-253
- La commune
- Publié le 19 novembre 2025 à 14h56 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement Travaux électriques – rue des Bauves – LRTP pour ENEDIS
- N°AR: 2025-927
- La commune
- Publié le 18 novembre 2025 à 15h49 par Ville de sarcelles
Convention de co-organisation avec la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France qui souhaite s’associer à la 22ème Biennale Internationale de la Gravure
- N°2025-251
- La commune
- Publié le 18 novembre 2025 à 14h58 par Ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition temporaire d’emprise foncière sise entre le 1 place du Bois Joli et 1 place du Midi par la Caisse des Dépôts et Consignations – Habitat Social
- N°2025-250
- La commune
- Publié le 18 novembre 2025 à 14h09 par Ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Sea Art ayant pour objet une représentation du spectacle « Succès reprise – Le beurre, l’argent du beurre,… » le 28 novembre 2025
- N°2025-249
- La commune
- Publié le 18 novembre 2025 à 13h47 par Ville de Sarcelles