Actes administratifs

1679 résultats
De à
Réinitialiser

Convention de partenariat à titre gracieux avec l’AASS Aquatic Club pour la mise en place du « savoir nager »

  • N°2026-050
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h14 par Ville de Sarcelles

Renouvellement de l’adhésion de la ville à l’association Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés au titre de l’année 2026

  • N°2026-049
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h12 par Ville de Sarcelles

Contrat de maîtrise d’œuvre pour la démolition et la reconstruction du groupe scolaire Curie

  • N°2026-044
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h10 par Ville de Sarcelles

Marché à accord-cadre à bons de commande relatif à la distribution des divers supports de communication de la ville avec la SARL Kepha Publicité

  • N°2026-039
  • Décisions du Maire
  • Publié le 27 février 2026 à 12h08 par Ville de Sarcelles

Règlement intérieur des installations sportives

  • N°2026-119
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 27 février 2026 à 12h00 par Ville de Sarcelles

Contrat avec l’association Le Théâtre du Pain ayant pour objet une représentation du spectacle « Comment crêpes et contes sont arrivés en Bretagne 

  • N°2026-047
  • Décisions du Maire
  • Publié le 26 février 2026 à 15h47 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association AAS Tennis Club Sarcellois

  • N°2026-118
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 26 février 2026 à 15h37 par Ville de Sarcelles
Partager :