Actes administratifs

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Retrait de l’autorisation d’occupation pour l’association « Rapprochement des cultures A.R.D.C » d’un local commun

  • N°A 2025-848
  • La commune
  • Publié le 13 octobre 2025 à 16h12 par Ville de Sarcelles

Accords-cadres à bons de commande relatifs aux achats et location de matériels festifs avec les entreprises EQUIP CITE et COMPACT

  • N°2025-182
  • La commune
  • Publié le 10 octobre 2025 à 12h28 par Ville de Sarcelles

Sollicitation d’un cofinancement d’un montant ferme de 44 445 euros auprès de la délégation locale du Val d’Oise de l’Anah, dans le cadre de la prolongation de la mission « Suivi-animation du marché de redressement financier ORCOD »

  • N°D 2025-217
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 17h03 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Sport en Liberté

  • N°A 2025-836
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 17h01 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Sport’Live

  • N°A 2025-835
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 16h59 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Siamuay

  • N°A 2025-834
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 16h58 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Combo Futsal

  • N°A 2025-833
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 16h57 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association L’avenir de Sarcelles

  • N°A 2025-832
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 16h56 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association Aïkikaï de Sarcelles

  • N°A 2025-831
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 16h54 par Ville de Sarcelles

Autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association K-Team

  • N°A 2025-830
  • La commune
  • Publié le 9 octobre 2025 à 16h53 par Ville de Sarcelles
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