Délégation de signature
- N°2026-090
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 février 2026 à 10h46 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 28.02.26
- N°2026-080
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 février 2026 à 10h44 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 26.02.26
- N°2026-079
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 février 2026 à 10h42 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 22.02.26
- N°2026-078
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 février 2026 à 10h39 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 21.02.26
- N°2026-077
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 février 2026 à 10h37 par Ville de Sarcelles
Délégation de fonctions d’officier d’état civil le 19.02.26
- N°2026-076
- Arrêtés municipaux
- Publié le 16 février 2026 à 10h33 par Ville de Sarcelles
Liste des délibérations du Conseil d’administration de lundi 9 février 2026
- N°D 2026-03 à 2026-19
- Le C.C.A.S
- Publié le 12 février 2026 à 14h32 par CCAS de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire renouvellement du réseau gaz au 3 avenue de la Division Leclerc, et 10-58 route de Calais
- N°AR 2026-088
- La commune
- Publié le 11 février 2026 à 14h24 par Ville de Sarcelles
Contrat de redevance relatif aux progiciels Municipol-3 Module GVE
- N°2026-038
- Décisions du Maire
- Publié le 10 février 2026 à 15h28 par Ville de Sarcelles
Contrat relatif à la maintenance de progiciels Avenir Recensement citoyen
- N°2026-037
- Décisions du Maire
- Publié le 10 février 2026 à 15h26 par Ville de Sarcelles
Contrat relatif à la maintenance de progiciels Municipol et Canis
- N°2026-036
- Décisions du Maire
- Publié le 10 février 2026 à 15h23 par Ville de Sarcelles
Contrat relatif à la maintenance de la solution GVe Cloud (Géo Verbalisation électronique Cloud) pour 20 terminaux dans le cadre du contrôle de stationnement
- N°2026-035
- Décisions du Maire
- Publié le 10 février 2026 à 15h22 par Ville de Sarcelles