Arrête municipal temporaire relatif a l’interdiction de consommation d’alcool sur le domaine public
- N°AR 2026-015
- La commune
- Publié le 15 janvier 2026 à 18h15 par Ville de Sarcelles
Convocation et ordre du jour du CA de lundi 19 janvier 2026
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 janvier 2026 à 18h01 par Ville de Sarcelles
Convention d’objectifs et de financement concernant la PSU pour les RPE : annexe
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 janvier 2026 à 17h59 par Ville de Sarcelles
Convention d’objectifs et de financement concernant la Prestation de Service Unique RPE : avenant
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 janvier 2026 à 17h58 par Ville de Sarcelles
Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 : annexe
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 janvier 2026 à 17h55 par Ville de Sarcelles
Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 janvier 2026 à 17h52 par Ville de Sarcelles
Liste des décisions prises dans le cadre de la délégation
- Le C.C.A.S
- Publié le 15 janvier 2026 à 17h49 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur la sollicitation de l’aide financière Conseil départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet d’investissement de douze nouvelles caméras de vidéo-protection
- N°D 2026-009
- Décisions du Maire
- Publié le 14 janvier 2026 à 18h12 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur la sollicitation de l’aide financière de la Région Ile-de-France dans le cadre du projet d’investissement de douze nouvelles caméras de vidéo-protection
- N°D 2026-008
- La commune
- Publié le 14 janvier 2026 à 18h08 par Ville de Sarcelles
Décision du maire portant sur la sollicitation du fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France pour l’acquisition et l’installation de caméras de vidéo-verbalisation pour lutter contre les dépôts sauvages
- N°D 2026-007
- La commune
- Publié le 14 janvier 2026 à 18h04 par Ville de Sarcelles
Arrêté de circulation et de stationnement temporaire dépose de câbles pour orange rue de l’Escouvrier , rue Montfleury, rue des Bauves et rue Emile Zola
- N°AR: 2026-014
- La commune
- Publié le 13 janvier 2026 à 15h16 par Ville de sarcelles
Arrêté fixant le nombre de sièges à pourvoir au conseil municipal et communautaire dans chaque commune du département du Val d’Oise en vue du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2026
- N°A 2026-008
- La Préfecture du Val d'Oise
- Publié le 13 janvier 2026 à 11h39 par Préfecture du Val d'Oise