- Depuis le 1ᵉʳ juillet 2022, en référence à l’article L2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Vous pouvez consulter les différents décisions et arrêtés dans les sections ci-dessous :- La commune
- La caisse des écoles
- Le CCAS (Centre Communal des Actions Sociales).
Contrat avec l’entreprise Groupe Noces Danse Images ayant pour objet 5 représentations du spectacle « Je suis tigre »
- N°2024-258
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h22 par ville de Sarcelles
Contrat avec l’entreprise Association DK-BEL ayant pour objet 2 représentations du spectacle « C’est beau ! »
- N°2024-257
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h09 par ville de Sarcelles
Convention d’utilisation des installations sportives du lycée polyvalent Jean-Jacques Rousseau
- N°2024-256
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h07 par ville de Sarcelles
Contrat avec l’association Sésame Spectacles SARL ayant pour objet une représentation du spectacle « Aladin et les feux follets »
- N°2024-255
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h05 par ville de Sarcelles
Convention de mise à disposition du centre aquatique Christiane et Guy Canzano par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
- N°2024-254
- Décisions du Maire
- Publié le 29 octobre 2024 à 11h00 par ville de Sarcelles
Arrêté de mise en sécurité urgente – 18 rue du Chaussy
- N°2024-530
- Arrêtés municipaux
- Publié le 29 octobre 2024 à 10h20 par ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association La Ligue des Droits de l’Homme (Fédération du Val d’Oise)
- N°A 2024-520
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h32 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association LADY CARDIO-BOXING
- N°A 2024-519
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h31 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association RELAIS AIDE ET AMITIE
- N°A 2024-518
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h29 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation de locaux communaux par l’association COSMOPOLI’DANSE
- N°A 2024-517
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h28 par Ville de Sarcelles
Arrêté relatif à la délégation de fonctions d’officier d’état civil le 26 octobre 2024
- N°A 2024-510
- Arrêtés municipaux
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h26 par Ville de Sarcelles
Décision relative au permis de démolir d’une partie du bâtiment de la Maison du Patrimoine – côté rue des Piliers
- N°D 2024-253
- Décisions du Maire
- Publié le 22 octobre 2024 à 14h23 par Ville de Sarcelles